Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Entreprises du code NAF 4649Z
ARTYFETES FACTORY
ARTYFETES FACTORY
120 RUE DU SAULT DE LA MARE - 14790 VERSON
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Statuts
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Données financières et performances
Données Premium
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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Statuts de l’entreprise
09/12/2021
Statuts mis à jour
- Apport
- Modification(s) relative(s) aux associés
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10/07/2020
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
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17/01/2020
Statuts mis à jour
- attestation notariée suite à partage de parts succession Mr ROUILLE Thierry
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17/01/2020
Statuts mis à jour
- attestation notariée suite à partage de parts succession Mr ROUILLE Thierry
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17/01/2020
Statuts mis à jour
- attestation notariée suite à partage de parts succession Mr ROUILLE Thierry
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17/01/2020
Statuts mis à jour
- attestation notariée suite à partage de parts succession Mr ROUILLE Thierry
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11/02/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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11/02/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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11/02/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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06/08/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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06/08/2014
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
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02/09/2009
Statuts mis à jour
- Revendication de parts sociales
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02/09/2009
Statuts mis à jour
- Revendication de parts sociales
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02/09/2009
Statuts mis à jour
- Revendication de parts sociales
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05/04/2004
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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14/11/2001
Statuts mis à jour
- Transfert du siège VERSON (14), ZA DE LA MESNILLIERE, 11, RUE DES 4 VENTS
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26/05/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital PUIS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
- Augmentation de capital PUIS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
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12/04/1995
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BRETTEVILLE S/ODON 5 RUE VOIE AU COQ
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Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
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31/12/2022
Bilan complet
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Actes officiels publiés
30/06/2025
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30/06/2025
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02/01/2024
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24/11/2023
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18/10/2023
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18/10/2023
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24/05/2019
- Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
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24/05/2019
- Rejet de la prorogation du délai de réunion de l'assemblée générale
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05/02/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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05/02/2014
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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19/02/2010
- Nomination d'une co-gérante
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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04/07/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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01/02/2005
- Nomination de commissaires aux comptes
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Annonces légales parues
15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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15/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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09/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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28/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
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28/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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21/08/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
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19/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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05/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
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Marques
ARTY FÊTES FACTORY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4132327
Enregistrée le :
07/11/2014
Expire le :
07/11/2014
Classes :
3, 4, 24, 26, 28, 41
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ARTIFETES DIFFUSION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3863426
Enregistrée le :
03/10/2011
Expire le :
03/10/2011
Classes :
3, 13, 24, 25, 26, 28, 41
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ARTIFETES-DIFFUSION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3863424
Enregistrée le :
03/10/2011
Expire le :
03/10/2011
Classes :
3, 13, 24, 25, 26, 28, 41
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DECO FETTI'S
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3320344
Enregistrée le :
18/10/2004
Expire le :
18/10/2004
Classes :
28
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CREATIV'DECO
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3320345
Enregistrée le :
18/10/2004
Expire le :
18/10/2004
Classes :
0, 16, 26
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VIVE LA FETE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3313907
Enregistrée le :
16/09/2004
Expire le :
16/09/2004
Classes :
0, 24, 28
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