Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ORANGE
111 QUAI DU PRESIDENT ROOSEVELT - 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- Changement de président du conseil d'administration
20/05/2021
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social dans le ressort
01/07/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
04/07/2016
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Modification(s) statutaire(s)
24/06/2016
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir au Conseil d'Administration
- Délégation de pouvoir au Conseil d'Administration
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
24/06/2016
Statuts mis à jour
- Délégation de pouvoir au Conseil d'Administration
- Délégation de pouvoir au Conseil d'Administration
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
18/06/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
03/07/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
02/07/2013
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale ancienne dénomination : FRANCE TELECOM
- Modification(s) statutaire(s)
27/06/2013
Statuts mis à jour
09/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
09/04/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
10/07/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/06/2009
Statuts mis à jour
19/03/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
25/06/2008
Statuts mis à jour
31/01/2008
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/06/2007
Statuts mis à jour
16/02/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan social
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan social
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2021
Bilan social
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan social
31/12/2019
Bilan social
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan social
31/12/2016
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
26/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/11/2024
- Requête au juge commis à la surveillance du RCS
26/11/2024
- Requête au juge commis à la surveillance du RCS
16/10/2023
30/06/2023
- avec ORANGE CARAIBE -
13/06/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/05/2023
17/02/2023
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
02/08/2022
- Changement Administrateur représentant les salariés actionnaires.
20/04/2022
- Changement de directeur général
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
20/04/2022
- Changement de directeur général
- Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
11/02/2022
12/01/2022
- représentant les salariés
09/09/2021
- avec TOTEM FRANCE -
04/06/2021
- Administrateur représentant l'état
31/05/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/03/2021
- Changement de représentant permanent
07/08/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/06/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
30/08/2018
- Délégation de pouvoir
- Fusion définitive
04/07/2018
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
12/06/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/06/2018
- Délégation de pouvoir
04/05/2018
30/01/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales parues
02/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
31/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2023
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSION Orange Société anonyme Au capital de : 10 640 226 396,00 EUR Siège social 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 380 129 866 RCS Nanterre, est société absorbante ORANGE CARAIBE Société anonyme Au capital de : 90 360 000,00 EUR Siège social 1 Avenue Nelson Mandela 94110 Arcueil N° RCS 379 984 891 RCS Créteil, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 184 749 000 € Passif : 127 811 000 € Actif net : 56 938 000 € Rapport d’échange des droits sociaux : la société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions de la société absorbée, il n’a pas été établi de rapport d’échange et il n’y aura pas lieu à augmentation du capital de la société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 29 juin 2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: -Le 30 Juin 2023 au greffe du tribunal de commerce de Nanterre, au titre de la société absorbante ORANGE -Le 30 Juin 2023 au greffe du tribunal de commerce de Créteil, au titre de la société absorbée ORANGE CARAIBE
06/07/2023
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET DE FUSION Orange Société anonyme Au capital de : 10 640 226 396,00 EUR Siège social 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 380 129 866 RCS Nanterre, est société absorbante ORANGE CARAIBE Société anonyme Au capital de : 90 360 000,00 EUR Siège social 1 Avenue Nelson Mandela 94110 Arcueil N° RCS 379 984 891 RCS Créteil, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 184 749 € Passif : 127 811 € Actif net : 56 938 € Rapport d’échange des droits sociaux : la société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions de la société absorbée, il n’a pas été établi de rapport d’échange et il n’y aura pas lieu à augmentation du capital de la société absorbante. Montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 29 juin 2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: -Le 30 Juin 2023 au greffe du tribunal de commerce de Nanterre, au titre de la société absorbante ORANGE -Le 30 Juin 2023 au greffe du tribunal de commerce de Créteil, au titre de la société absorbée ORANGE CARAIBE
16/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/09/2022
Vente d'établissements
Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 9-15 rue Maurice Mallet - central Park - 92130 Issy les Moulineaux Acte en date du 01/07/2022 enregistré au SPFE de Nanterre 3 le 25/08/2022 sous le numéro Dossier 2022 00107096 - référence 9214P023 2022 A 04692 Adresse de l'ancien propriétaire: Central Park 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
04/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
07/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/09/2021
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS TOTEM FRANCE Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 20 570,00 EUR Siège social 132 Avenue Stalingrad 94800 Villejuif N° RCS 833 460 918 RCS Créteil, est société bénéficiaire Orange Société anonyme Au capital de : 10 640 226 396,00 EUR Siège social 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY LES MOULINEAUX N° RCS 380 129 866 RCS Nanterre, est société apporteuse Actif estimé : 864 066 889.90 euros Passif estimé : 375 507 963.50 euros Actif net estimé : 488 558 926.40 euros Rémunération de l’apport : émission par TOTEM France au profit d’Orange de 41.649.793 actions ordinaires nouvelles d’une valeur nominale de 10 euros chacune soit une augmentation de capital de 416.497.930 euros. La rémunération a été déterminée à partir des valeurs réelles respectives de la branche d’activité apportée par la société Orange (soit 5.315.000.000 euros), d’une part, et de la société TOTEM France (soit 262.497,22 euros), d’autre part Montant provisoire de la prime d'apport : 72 060 996,40 EUR (qui sera le cas échéant ajusté) Date du projet : 09/09/2021 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Créteil au nom de la société TOTEM FRANCE le 10/09/2021 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société Orange le 09/09/2021
08/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
Accords d’entreprise
12/08/2025
Avenant n°14 à l’accord-cadre du 27 février 2001 instituant les garanties collectives « décès-incapacité-invalidité » et remboursement de frais médicaux dans le groupe orange
Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
12/08/2025
Avenant n°5 à l’accord collectif frais de santé et prévoyance orange sa du 31 mai 2001
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/04/2025
Accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp) au sein du groupe orange en france 2025-2027
GPEC
08/04/2025
Accord pour l’emploi et l’insertion des personnes en situation de handicap 2025-2027
Travailleurs handicapés
25/03/2025
Avenant n°1 à l’accord sur les modalites d’organisation des interventions programmees en hno au sein de customer services & operations du 24 mai 2019
Système de rémunération (autres qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autres dispositions emploi
18/03/2025
Accord salarial 2025 orange sa
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail à temps partiel, Autre, précisez
03/03/2025
Accord local sur les activités et l'emploi à la direction régionale renforcée de corse pour la période 2025 - 2027
Autres dispositions emploi
24/02/2025
Accord local portant sur l'accompagnement des salariés concernés par le projet sig hno
Autre, précisez
27/12/2024
Avenant n°1 à l’accord collectif du régime collectif de prévoyance complémentaire « décès-incapacité-invalidité » pour les fonctionnaires et agents contractuels de droit public d’orange sa du 8 février 2021
Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/12/2024
Avenant à l’accord plan de mobilité domicile – travail du 10 mai 2021
Autre, précisez
15/07/2024
Accord sur les modalités d’accompagnement rh au titre des jeux olympiques de paris 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Travail de nuit, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
15/07/2024
Accord portant sur les négociations obligatoires au sein du groupe orange en france
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Travailleurs handicapés, Autres dispositions emploi, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques
04/03/2024
Un accord local relatif à l'accompagnement dans le cadre du projet imdvs
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
04/03/2024
Un accord portant sur les modalités d’indemnisation des salariés dans le cadre de l’arrêt du versement de certains titres-restaurant
Indemnités (dont kilométrique), Travail de nuit, Autre, précisez
19/02/2024
Un accord local relatif à l’accompagnement dans le cadre de la mise en œuvre du projet d’evolution du domaine supervision clients et salariés au sein de la direction dtsi / vision 360
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Compte épargne temps, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez
19/02/2024
Un accord local relatif à l'accompagnement du projet de transfert d’une partie des activités de production et maintenance du cœur de réseau mobile vers network shared services operations
Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
11/12/2023
Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salariés concernés par le déménagement des activités tertiaires de guadelouope initié en 2022,de martinique initié en 2023 et la relocalisation de la boutique de jarry
Autre, précisez
11/12/2023
Accord anticipé de transition des garanties collectives du personnel d’orange caraïbe sa transféré dans le cadre du projet de fusion-absorption d’orange caraïbe sa dans orange sa
Autre, précisez
13/11/2023
Accord portant sur la date des élections cse 2023 au sein de l’ues orange
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
13/11/2023
Avenant n°4 à l’accord portant sur le dialogue social au sein de l’ues orange du 13 mai 2019
Autre, précisez
23/10/2023
Avenant de révision à l’accord pour l’emploi et l’insertion des personnes en situation de handicap et la lutte contre les discriminations
Travailleurs handicapés
04/09/2023
Accord portant sur les mesures d'accompagnement des salaries d'orange sa concernes par le demenagement sur le site alleray 1
Accord portant sur l’egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l’équilibre vie privée vie professionnelle au sein d’orange sa 2022-2024
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
Marques
ETERNAL NOTRE-DAME SECRETS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5068493
Enregistrée le :09/07/2024
Expire le :09/07/2024
Classes :
9,
38,
41,
42
ETERNELLE NOTRE-DAME SECRETS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5068485
Enregistrée le :09/07/2024
Expire le :09/07/2024
Classes :
9,
38,
41,
42
BAAH BOX
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5062552
Enregistrée le :14/06/2024
Expire le :14/06/2024
Classes :
9,
10,
42
Nuanua
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5030423
Enregistrée le :14/02/2024
Expire le :14/02/2024
Classes :
9,
37,
38,
42
NAME ON THE CAKE
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5023406
Enregistrée le :22/01/2024
Expire le :22/01/2024
Classes :
9,
35,
38,
42
Live Skillmatch
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5004464
Enregistrée le :08/11/2023
Expire le :08/11/2023
Classes :
9,
35,
38,
42
VILLE GO
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR5003087
Enregistrée le :02/11/2023
Expire le :02/11/2023
Classes :
9,
38,
42
DINOOTOO
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4993702
Enregistrée le :27/09/2023
Expire le :27/09/2023
Classes :
9,
38,
42
VOICE UP
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4993563
Enregistrée le :26/09/2023
Expire le :26/09/2023
Classes :
9,
35,
38,
42
AIDENOO
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4987547
Enregistrée le :01/09/2023
Expire le :01/09/2023
Classes :
9,
35,
36,
38,
42
Live Upright
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4983574
Enregistrée le :09/08/2023
Expire le :09/08/2023
Classes :
9,
35,
36,
38,
42
ORANGE NIGHT RUN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR4957901
Enregistrée le :28/04/2023
Expire le :28/04/2023
Classes :
36,
38,
41
Accès réservé
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4918718
Enregistrée le :05/12/2022
Expire le :05/12/2022
Classes :
9,
35,
37,
38,
42
HexaDone
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4908898
Enregistrée le :27/10/2022
Expire le :27/10/2022
Classes :
9,
35,
38,
42
STANDFERENCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4847069
Enregistrée le :24/02/2022
Expire le :24/02/2022
Classes :
9,
38,
41,
42
LUMINIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4826791
Enregistrée le :16/12/2021
Expire le :16/12/2021
Classes :
38,
41,
42,
45
Numéros Contact IP Majorés
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4810910
Enregistrée le :22/10/2021
Expire le :22/10/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
Numéros Contact IP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4810906
Enregistrée le :22/10/2021
Expire le :22/10/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
Numéros Contact IP Gratuits
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4810907
Enregistrée le :22/10/2021
Expire le :22/10/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
Numéros Contact IP Banalisés
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4810908
Enregistrée le :22/10/2021
Expire le :22/10/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
Numéros Contact IP Cristal
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4810912
Enregistrée le :22/10/2021
Expire le :22/10/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
Numéros Contact IP Géographiques
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4810914
Enregistrée le :22/10/2021
Expire le :22/10/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
YOKOBO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4796908
Enregistrée le :03/09/2021
Expire le :03/09/2021
Classes :
7,
9,
38,
42
HELLO ETHICS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4778538
Enregistrée le :21/06/2021
Expire le :21/06/2021
Classes :
9,
35,
38,
41,
42
PITCHOTEK
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4772659
Enregistrée le :02/06/2021
Expire le :02/06/2021
Classes :
9,
35,
38,
42
Brevets
Procede de communication dans un reseau cellulaire mettant en oeuvre des communications pair-a-pair
Référence :
FR3090261
Dépôt :19/06/2020
Publication :25/12/2020
Déposant :ORANGE
Inventeur :Jean-Marc KELIF, William David DIEGO MAZA
Procédé de navigation optimisée dans un contenu multimédia, système de navigation, appareil de restitution et programme d’ordinateur correspondants.
Référence :
FR3089739
Dépôt :12/06/2020
Publication :11/12/2020
Déposant :ORANGE
Inventeur :Hervé MARCHAND, Mathieu RIVOALEN
Procede de reglage des parametres lies a la restitution d'un contenu, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Référence :
FR3059187
Dépôt :25/05/2018
Publication :08/11/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :MICHEL TREFCON
Procedes de codage et de decodage de paquets de donnees dans un corps de galois
Référence :
FR3061393
Dépôt :29/06/2018
Publication :23/08/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :PATRICK TORTELIER
Procede et dispositif de detection d'intrusions sur un reseau utilisant un algorithme de chiffrement homomorphe
Référence :
FR3057122
Dépôt :06/04/2018
Publication :16/08/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :SEBASTIEN CANARD, AIDA DIOP, NIZAR KHEIR, MARIE PAINDAVOINE
Traitement d'une communication par un agent conversationnel automatise
Référence :
FR3059862
Dépôt :08/06/2018
Publication :26/07/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :MIGUEL LABRANCHE, JUAN PASCUAL
Procede d'allocation d'une ressource de transmission a un terminal mobile
Procede de distribution de droits sur un service et plateforme de service
Référence :
FR3044192
Dépôt :26/05/2017
Publication :31/05/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :EMMANUEL BERTIN, STEPHANE CAZEAUX
Procede et dispositif d'extraction de donnees pertinentes dans l'execution d'un processus
Référence :
FR3061574
Dépôt :06/07/2018
Publication :31/05/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :PIERRE-AYMERIC MASSE, NASSIM LAGA
Navigation dans un menu de contenus video, assistee par visualisation de bandes-annonces
Référence :
FR3061395
Dépôt :29/06/2018
Publication :10/05/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :GUILLAUME BRUYERE, LOIC SCHORTER, MURIEL LE BIHAN
Modelisation de comportement humain
Référence :
FR3064795
Dépôt :05/10/2018
Publication :03/05/2019
Déposant :ORANGE
Inventeur :GREGOIRE LEFEBVRE, ALAEDDINE MIHOUB
Procede et systeme d'alimentation electrique d'une charge en courant continu a partir d'une source de courant alternatif et d'un generateur solaire
Référence :
FR3034582
Dépôt :07/10/2016
Publication :19/10/2018
Déposant :ORANGE
Inventeur :ALAIN RINGNET, DIDIER MARQUET
Codage/decodage predictif d'images comportant un artefact, utilisant une extrapolation
Référence :
FR3036016
Dépôt :11/11/2016
Publication :12/10/2018
Déposant :ORANGE, INSTITUT MINES-TELECOM
Inventeur :JOEL JUNG, ANTOINE DRICOT, MARCO CAGNAZZO, BEATRICE PESQUET-POPESCU, FREDERIC DUFAUX
Procede de traitement de donnees pour l'estimation de parametres de mixage de signaux audio, procede de mixage, dispositifs, et programmes d'ordinateurs associes
