Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

19/12/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
19/12/2024
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
21/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
21/07/2011
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
28/03/2001
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Divers
- Réduction du capital Divers
- Réduction du capital Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/08/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
20/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
14/12/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/10/2006
- Divers Divers
- Divers Divers
10/09/1997
- Modification relative aux dirigeants d'une société Divers

Annonces légales parues

10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

17/06/2025
Accord collectif d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie « et des conditions de » travail, et à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi des personnes ayant une rqth
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
20/05/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au contrat à durée déterminée à objet défini
Autres dispositions emploi
16/08/2021
Avenant à l’accord d’entreprise de réduction du temps de travail (artt) en date du 25/01/2002 fixant les modalités d’application de la réduction et de la répartition du temps de travail pour l’ensemble du personnel de la société sogestion
Compte épargne temps
17/09/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Télétravail

Marques

S GROUPE SOGESTRAN
S GROUPE SOGESTRAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92426027
Enregistrée le : 08/07/1992
Expire le : 08/07/1992
Classes : 0, 12, 37, 39, 40, 42