Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AUBERT & DUVAL
12 RUE D'ORADOUR SUR GLANE - 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Changement de la dénomination sociale AUBERT & DUVAL HOLDING
- Changement relatif à l'objet social
- Divers
- Divers
- Divers
23/09/2002
Statuts mis à jour
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de forme juridique SA DEVIENT SAS
- Nomination de directeur général
- Divers
- Divers
14/12/2001
Statuts mis à jour
- Divers
- Divers
- Ratification de nomination d'administrateur(s)
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Modification(s) statutaire(s) LOI NRE DU 15/05/2001 -
- Divers
- Divers
- Divers
01/08/2001
Statuts mis à jour
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Ratification de transfert 33 AV DU MAINE 75015 PARIS
- Changement de la dénomination sociale COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS, DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS EN METALLURGIE - CIRAM
- Conversion du capital en euros
- Augmentation du capital social
- Changement de président
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
16/11/2000
Statuts mis à jour
- Divers
- Transfert du siège social d'un greffe extérieur 7 RUE ROUVRAY 92200 NEUILLY SUR SEINE
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
20/11/2024
20/11/2024
20/06/2023
20/06/2023
01/07/2020
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
26/02/2019
- Fusion définitive
30/10/2018
28/03/2018
- Changement de président
28/02/2018
- Changement de président
22/07/2016
- Démission de directeur général
- Changement de président
22/10/2015
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/01/2014
- Fusion définitive
17/10/2013
- Projet de fusion Fusion avec la société AIRFORGE
12/09/2013
- Changement de directeur général
25/05/2011
05/05/2011
22/03/2011
10/09/2009
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
09/07/2009
09/03/2009
- Nomination de directeur général
09/02/2009
- Démission de directeur général
27/02/2007
- Changement de directeur général
25/05/2004
- Projet de fusion AUBERT ET DUVAL ALLIAGES,AUBERT ET DUVAL FORTECH ET AUBERT ET DUVAL TECPHY
23/04/2004
- Nomination de commissaire aux apports
18/07/2003
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
Annonces légales parues
23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la date de début d'activité, transfert du siège social.
31/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
02/05/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
17/01/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
07/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
10/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
12/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/02/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
06/04/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/03/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
24/10/2013
Vente d'établissements
Pour la société absorbée : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : AIRFORGE La forme : Société par actions simplifiée à associé uniqueL'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : Parc Technologique de la Pardieu- 6, rue Condorcet 63000 CLERMONT-FERRAND Le montant du capital : 26.000.000 EurosLe numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 447 715 095 R.C.S. CLERMONT-FERRANDL'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la transmission à la société nouvelle ou absorbante est prévue :Actif : 45.589.790,30 eurosPassif : 25.237.974,98 eurosLe rapport d'échange des droits sociaux dans chaque société participante : NEANTLe montant prévu du mali de fusion pour chaque société participante : -34.106,68 eurosLa date du projet commun de fusion ou de scission : 15/10/2013Les dates et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: 17/10/2013 au Greffe de Paris et Clermont Ferrand
Accords d’entreprise
16/09/2025
Accord d’entreprise compte épargne-temps aubert & duval
Compte épargne temps
24/06/2025
Avenant n)1 accord de nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Classifications, Autre, précisez
24/06/2025
Avenant n°2 : accord nao du 21 avril 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
24/06/2025
Accord relatif au contrôle social du service de santé au travail autonome
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Autre, précisez
24/06/2025
Avenant n° 4 à l'accord sur les conditions et l'accompagnement de la mobilité géographique
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Classifications, Formation professionnelle, Autre, précisez
18/03/2025
Renouvellement de l'accord sur le télétravail du 7/02/2022
Télétravail
10/03/2025
Negociation annuelle obligatoire 2024 aubert et duval
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez
10/03/2025
Avenant n° 5 à l'accord sur les conditions et l'accompagnement
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
27/05/2024
Accord de révision de l'accord de méthode sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
Autres dispositions emploi, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
08/04/2024
Avenant n° 5 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/03/2024
Accord d’etablissement evolution d’elements de remuneration consecutivement a l’entree en vigueur de la convention collective nationale de la metallurgie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
04/03/2024
Accord d'établissement - avenant 1 à l'accord modifiant le système de rémunération des ouvriers et etam au sein de l'établissement de pamiers
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
19/02/2024
Avenant n°4 à l'accord sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Formation professionnelle
15/01/2024
Evolution des règles de décompte du temps de travail et utilisation du débit-crédit consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métallurgie
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/01/2024
Evolution du socle commun de rémunération consécutivement à l'entrée en vigueur de la convention collective nationale de la métalurgie
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
Evolution des primes, Classifications, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Indemnités (dont kilométrique), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Egalité salariale F/H, Durée collective du temps de travail
16/10/2023
Organisation du dialogue social aubert & duval
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/09/2023
Avenant a l’accord d'etablissement relatif a l’organisation de la duree du travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/07/2023
Avenant 2 a l'accord relatif a l'organisation de la durée du temps de travail du 30/01/2001
Reprise des données, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
03/07/2023
Accord portant sur la régularisation de l'application de l'indemnité compensatrice de cp au régime 5x8
Autre, précisez
19/06/2023
Accord aubert et duval & interforge mise en place et fonctionnement du csec
Droit syndical, IRP, expression des salariés
19/06/2023
Accord de méthode sur la négociation annuelle obligatoire 2020 au sein d'aubert et duval, interforge et ad taf
Autre, précisez
13/02/2023
Accord sur l'optimisation des coûts du travail
Autre, précisez
13/02/2023
Accord de méthode sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
GPEC
Marques
GKH
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5122227
Enregistrée le :17/02/2025
Expire le :17/02/2025
Classes :
6
STELLAR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5016673
Enregistrée le :22/12/2023
Expire le :22/12/2023
Classes :
6
STELLAR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5016671
Enregistrée le :22/12/2023
Expire le :22/12/2023
Classes :
6
STELLAR
Statut :
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro :FR5016586
Enregistrée le :22/12/2023
Expire le :22/12/2023
Classes :
6
STELLAR
Statut :
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Numéro :FR5016589
Enregistrée le :22/12/2023
Expire le :22/12/2023
Classes :
6
AD65N
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4980946
Enregistrée le :28/07/2023
Expire le :28/07/2023
Classes :
6
NC310
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4980947
Enregistrée le :28/07/2023
Expire le :28/07/2023
Classes :
6
Stellar
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4905861
Enregistrée le :17/10/2022
Expire le :17/10/2022
Classes :
6
ARMAD
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4381374
Enregistrée le :04/08/2017
Expire le :04/08/2017
Classes :
6,
35
Aubert & Duval
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4381272
Enregistrée le :04/08/2017
Expire le :04/08/2017
Classes :
6,
35,
40,
42
AUBERT&DUVAL AD
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4381358
Enregistrée le :04/08/2017
Expire le :04/08/2017
Classes :
6,
35,
40,
42
AUBERT&DUVAL AD
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4381369
Enregistrée le :04/08/2017
Expire le :04/08/2017
Classes :
6,
35,
40,
42
AD
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4381340
Enregistrée le :04/08/2017
Expire le :04/08/2017
Classes :
6,
35,
42
65NiL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4324852
Enregistrée le :23/12/2016
Expire le :23/12/2016
Classes :
6,
35
FDG
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4227416
Enregistrée le :07/12/2015
Expire le :07/12/2015
Classes :
6,
35
ADC88
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4227414
Enregistrée le :07/12/2015
Expire le :07/12/2015
Classes :
6,
35
FND
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4227417
Enregistrée le :07/12/2015
Expire le :07/12/2015
Classes :
6,
35
NYB66
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4227420
Enregistrée le :07/12/2015
Expire le :07/12/2015
Classes :
6,
35
GKP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4227419
Enregistrée le :07/12/2015
Expire le :07/12/2015
Classes :
6,
35
SDC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3855364
Enregistrée le :30/08/2011
Expire le :30/08/2011
Classes :
6
AD730
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3855482
Enregistrée le :30/08/2011
Expire le :30/08/2011
Classes :
6,
7
MLX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3170000
Enregistrée le :19/06/2002
Expire le :19/06/2002
Classes :
6
XD15NW
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR97700476
Enregistrée le :21/10/1997
Expire le :21/10/1997
Classes :
6
X15TN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR97700475
Enregistrée le :21/10/1997
Expire le :21/10/1997
Classes :
0,
6,
10
NONIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR96647134
Enregistrée le :22/10/1996
Expire le :22/10/1996
Classes :
6
Brevets
Composition d'acier
Référence :
FR3052789
Dépôt :22/12/2017
Publication :13/07/2018
Déposant :AUBERT & DUVAL, ERASTEEL
Inventeur :JACQUES BELLUS, ATMAN BENBAHMED, JOHANNA ANDRE, FREDRIK SANDBERG
Acier pour arme de petit calibre
Référence :
FR3037599
Dépôt :23/12/2016
Publication :07/07/2017
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :JACQUES, J BELLUS, DOMINIQUE THIERREE
Alliage a base nickel a durcissement structural, piece en cet alliage et son procede de fabrication.
Référence :
FR3018525
Dépôt :18/09/2015
Publication :26/05/2017
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :CORALINE CROZET, ALEXANDRE DEVAUX
Acier inoxydable martensitique, piece realisee en cet acier et son procede de fabrication
Référence :
FR3013738
Dépôt :29/05/2015
Publication :14/10/2016
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :SYLVAIN, PIERRE PUECH
Outillage de fixation d'une tete d'accrochage sur une electrode coulee dans un moule, installation et procede associes
Référence :
FR3009216
Dépôt :06/02/2015
Publication :04/09/2015
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :THIERRY BARRE
Procede de fabrication par metallurgie des poudres d'une piece metallique, et piece en acier ainsi obtenue, et conteneur pour la mise en oeuvre de ce procede
Référence :
FR3005882
Dépôt :28/11/2014
Publication :26/06/2015
Déposant :AUBERT & DUVAL, AREVA NP
Inventeur :GERARD MARIE DENIS RAISSON, JACQUES BELLUS, DENIS CEDAT
Procede de filage a chaud pour realiser une piece metallique, outil de filage pour sa mise en oeuvre et tige de train d'atterrissage ainsi realisee.
Référence :
FR2975030
Dépôt :16/11/2012
Publication :13/06/2014
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :LAURENT HEBRARD
Procede de fabrication d'une piece en superalliage a base de nickel, et piece ainsi obtenue.
Référence :
FR2941962
Dépôt :13/08/2010
Publication :31/05/2013
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :ALEXANDRE DEVAUX
Traitement thermique de relaxation des contraintes
Référence :
FR2951462
Dépôt :22/04/2011
Publication :10/05/2013
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :CHRISTOPHE DAFFOS, MICHEL MIQUEL, LAURENT FOUCHER, VINCENT ALBERT
Procede d'elaboration d'un acier martensitique a durcissement mixte
Référence :
FR2947566
Dépôt :07/01/2011
Publication :16/12/2011
Déposant :SNECMA, AUBERT & DUVAL
Inventeur :LAURENT FERRER, PHILIPPE HERITIER
Procede de traitement thermique d'un alliage de titane, et piece ainsi obtenue
Référence :
FR2940319
Dépôt :25/06/2010
Publication :25/11/2011
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :PHILIPPE HERITIER, LAURENT CLUZEL
Superalliage base nickel et pieces realisees en ce superalliage
Référence :
FR2949235
Dépôt :25/02/2011
Publication :09/09/2011
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :ALEXANDRE DEVAUX, PHILIPPE HERITIER
Superalliage base nickel et pieces realisees en ce suparalliage
Référence :
FR2949234
Dépôt :25/02/2011
Publication :09/09/2011
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :ALEXANDRE DEVAUX, PHILIPPE HERITIER
Procede de preparation d'une piece en superalliage base nickel et piece ainsi obtenue.
Référence :
FR2935396
Dépôt :05/03/2010
Publication :24/09/2010
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :GERARD RAISSON
Procede de preparation d'une piece en superalliage base nickel et piece ainsi preparee
Référence :
FR2935395
Dépôt :05/03/2010
Publication :24/09/2010
Déposant :AUBERT & DUVAL
Inventeur :GERARD RAISSON, BENJAMIN PICQUE, DOMINIQUE CAUVIN
Acier martensitique durci a teneur faible en cobalt, procede de fabrication d'une piece a partir de cet acier, et piece ainsi obtenue
