Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
POLYCAPTIL

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5 RUE SOPHIE GERMAIN - 25000 BESANCON
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

10/08/2017
Statuts mis à jour
- BESANCON 5 RUE SOPHIE GERMAIN
09/12/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/12/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/07/2008
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/02/2007
Statuts mis à jour
- Transformation en SARL
- Changement(s) de gérant(s)
31/01/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/02/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/12/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- LE PRESIDENT DU CA EST DESORMAIS PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Augmentation de capital
14/03/2000
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BESANCON 7 CHEMIN DE PALENTE
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/10/1998
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/06/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
16/06/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
18/05/2022
- Changement de président
25/02/2010
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2008
- RAPPORT SPECIAL DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION SUR LA TRANSFORMATIONDE LA SARL EN SAS
29/07/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

22/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
22/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/08/2017
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
09/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/05/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

POLYCAPTIL
POLYCAPTIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3682328
Enregistrée le : 09/10/2009
Expire le : 09/10/2009
Classes : 7, 9, 10, 42
PULSHA
PULSHA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3682342
Enregistrée le : 09/10/2009
Expire le : 09/10/2009
Classes : 7, 9, 10

Brevets

Procede et systeme pour l'aide au paiement de repas pris en self-service
Procede et systeme pour l'aide au paiement de repas pris en self-service
Référence : FR3033916
Dépôt : 23/09/2016
Publication : 10/03/2017
Déposant : POLYCAPTIL
Inventeur : FLORIN DAN NITA
Dispositif d'empilage de plateaux sur un chariot et ensemble de ce dispositif et de ce chariot
Dispositif d'empilage de plateaux sur un chariot et ensemble de ce dispositif et de ce chariot
Référence : FR2987989
Dépôt : 20/09/2013
Publication : 10/07/2015
Déposant : POLYCAPTIL
Inventeur : EMERIC BOURIOT, PHILIPPE MAIRE, JEAN FRANCOIS VINCHANT