Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

02/12/2019
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

24/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/12/2019
- Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2019
- Modification des commissaires aux comptes
19/11/2019
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
12/08/2004
01/01/2003
01/01/2003
01/01/2002
01/01/2001
01/01/1999
01/01/1997
01/01/1996
01/01/1994

Annonces légales parues

18/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
27/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

11/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 8 février 2018
Compte épargne temps
08/04/2019
Accord d'entreprise relative à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
22/01/2019
Amenagement du temps de travail et conges payes
Autre, précisez

Marques

MODUL'H2
MODUL'H2
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3504090
Enregistrée le : 31/05/2007
Expire le : 31/05/2007
Classes : 9
MODUL'HE
MODUL'HE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3504089
Enregistrée le : 31/05/2007
Expire le : 31/05/2007
Classes : 9
AC ALLIANCE CONCEPT
AC ALLIANCE CONCEPT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94541676
Enregistrée le : 19/10/1994
Expire le : 19/10/1994
Classes : 0, 7, 9, 11, 37, 40, 42