Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BURGERMEISTER ARGELES-SUR-MER

BURGERMEISTER ARGELES-SUR-MER

1 RUE DES SITTELLES - 66700 ARGELES-SUR-MER

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

09/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
27/12/2021
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
09/06/2015
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
13/02/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Nomination de président Nomination de directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Nomination de président Nomination de directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Nomination de président Nomination de directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital Nomination de président Nomination de directeur général Modification de la forme juridique ou du statut particulier
07/06/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification des statuts
- Augmentation de capital Modification des statuts
24/04/1996
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital
- Transfert du siège social de la personne morale Augmentation de capital

Bilans comptables

31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
28/12/2021
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2021
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/01/2011
- Démission de directeur général
20/12/2005
- Divers
28/10/2005
- Nomination de commissaire aux apports
07/05/2004
- Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/08/1999
10/02/1998
22/02/1995
- Divers

Annonces légales parues

14/01/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
06/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2011
Modifications et mutations diverses
démission de directeur général M SAINT MARTY Bruno Marc
12/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/04/2025
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire nao 2025 - bloc n° 1
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/12/2024
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail, et sur les salariés en situation de handicap
Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/04/2024
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire nao 2024 - bloc n° 1
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
13/02/2023
Accord collectif relatif aux elections professionnelles du cse du 16 mars 2023 portant sur la repartition des salaries entre les colleges electoraux
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/01/2023
Nao negociation obligatoire annuelle 2023 - bloc 1
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/11/2022
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire - nao 2022 - bloc n°1
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Système de rémunération (autres qu'évolution)
22/04/2021
Accord collectif portant sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
18/01/2018
Negociation annuelle obligatoire 2017
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Marques

KALIKIT
KALIKIT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4389316
Enregistrée le : 18/09/2017
Expire le : 18/09/2017
Classes : 6, 19, 37, 40
D'ENTRÉE, AFFICHEZ VOTRE STYLE
D'ENTRÉE, AFFICHEZ VOTRE STYLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4389328
Enregistrée le : 18/09/2017
Expire le : 18/09/2017
Classes : 6, 19, 37, 40
EVER'AL
EVER'AL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4293840
Enregistrée le : 18/08/2016
Expire le : 18/08/2016
Classes : 6, 19, 37
KALIAL
KALIAL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4290462
Enregistrée le : 28/07/2016
Expire le : 28/07/2016
Classes : 6, 19, 37
IZZYKIT
IZZYKIT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4226026
Enregistrée le : 16/11/2015
Expire le : 16/11/2015
Classes : 6, 19, 20, 37
AFFINITY LINE
AFFINITY LINE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4032956
Enregistrée le : 17/09/2013
Expire le : 17/09/2013
Classes : 6, 19, 37
SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE
SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3930791
Enregistrée le : 29/06/2012
Expire le : 29/06/2012
Classes : 6, 19, 37
MOSAÏC
MOSAÏC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3930803
Enregistrée le : 29/06/2012
Expire le : 29/06/2012
Classes : 6, 19, 37
RIVAGE
RIVAGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3784144
Enregistrée le : 22/11/2010
Expire le : 22/11/2010
Classes : 6, 19, 37
NUANCE
NUANCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3784132
Enregistrée le : 22/11/2010
Expire le : 22/11/2010
Classes : 6, 19, 37
AVANT-GARDE
AVANT-GARDE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3784178
Enregistrée le : 22/11/2010
Expire le : 22/11/2010
Classes : 6, 19, 37
GRAND-ANGLE
GRAND-ANGLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3784183
Enregistrée le : 22/11/2010
Expire le : 22/11/2010
Classes : 6, 19, 37
OUTREMER
OUTREMER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3611706
Enregistrée le : 17/11/2008
Expire le : 17/11/2008
Classes : 6, 19
KSM KSM PRODUCTION
KSM KSM PRODUCTION
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3484656
Enregistrée le : 28/02/2007
Expire le : 28/02/2007
Classes : 6, 19
EOLE
EOLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483773
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 6, 19
SYMPHONIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3010373
Enregistrée le : 17/02/2000
Expire le : 17/02/2000
Classes : 6
CEPAGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98736196
Enregistrée le : 29/05/1998
Expire le : 29/05/1998
Classes : 6
EOLE PORTAILS ALUMINIUM
EOLE PORTAILS ALUMINIUM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96618981
Enregistrée le : 28/03/1996
Expire le : 28/03/1996
Classes : 6