Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
- Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
04/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
04/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
11/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2018
- Modification des commissaires aux comptes
15/05/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/07/2012
03/11/2008
16/10/2008
30/09/2008
01/07/2008
01/03/2005
04/11/2003
05/07/2002
04/07/2002
11/02/2002
01/01/2002
03/12/2001
03/12/2001
06/11/2001
02/07/2001
25/07/1997
01/01/1996
01/01/1995
01/01/1994
01/01/1993
01/01/1993
Annonces légales parues
12/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
19/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2011
Modifications et mutations diverses
nomination directeur général délégué
29/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2008
Modifications et mutations diverses
fusion-absorption, de la Sté SAS BECKER RAILWAYS dont le siège social est 2, avenue du Général Roux, 38800 le Pont de Claix, RCS Grenoble B 420 766 313, avec effet rétroactif au 01/01/2008, résiliation de la location gérance au 01/01/2008, date d'effet : 10/10/2008
Accords d’entreprise
19/08/2025
Accord relatif aux dispositifs mis en place dans le cadre des fortes chaleurs et canicules
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/06/2025
Accord d'entreprise clôturant la négociation annuelle obligatoire année 2025
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
10/02/2025
Protocole d'accord préélectoral pour les élections du comité social economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/06/2024
Revision de l'accord du 28/01/1999 sur le passage aux 35h et de son avenant du 22/09/2000 concernant le personnel d'encadrement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/06/2024
Accord relatif aux dispositifs mis en place dans le cadre des fortes chaleurs et canicules
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/06/2024
Negociation annuelle obligatoire 2024
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
22/05/2023
Nao 2023
Autre, précisez
05/04/2022
Fonctionnement et moyens du cse
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/03/2022
Accord equipier seconde intervention esi
Autre, précisez
29/11/2021
Duree des mandats des membres du cse
Autre, précisez
29/11/2021
Protocole preelectoral elections cse
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/11/2021
Teletravail
Télétravail
29/11/2021
Accord portant sur la mise en place et le fonctionnement du cse
Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
07/06/2021
Accord d’entreprise clôturant la negociation annuelle obligatoire
Participation, Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, PEE ou PEG, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
24/05/2021
Accord relatif a l'acces des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
17/12/2020
Accord d’entreprise relatif à la negociation annuelle obligatoire année 2020
PEE ou PEG, Participation, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), PERCO et PERCOI, Evolution des primes, Intéressement
23/07/2019
Accord d'entreprise clôturant la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Durée collective du temps de travail, Evolution des primes, Participation, Intéressement
18/04/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du comité social economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
