Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
12/06/2023
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
10/11/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
15/04/2008
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
20/12/2004
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
24/10/2002
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/09/2000
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
18/05/1994
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/11/1993
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
- Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
28/08/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/2017
- Modification des commissaires aux comptes
25/02/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/10/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/10/2002
- Modification des commissaires aux comptes
29/10/1993
- Libération du capital
Annonces légales parues
20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
23/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
14/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Marques
Capsys
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3792091
Enregistrée le :20/12/2010
Expire le :20/12/2010
Classes :
9,
42
CAPSEE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3161740
Enregistrée le :26/04/2002
Expire le :26/04/2002
Classes :
9
Brevets
Systeme de surveillance du trafic de vehicules sur un parcours et procede de fonctionnement d'un tel systeme
