Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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09/12/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

LA FOIRE DU VIGNOBLE NANTAIS
LA FOIRE DU VIGNOBLE NANTAIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4836660
Enregistrée le : 24/01/2022
Expire le : 24/01/2022
Classes : 35, 41
CONCOURS DE LA PIPETTE D'ARGENT
CONCOURS DE LA PIPETTE D'ARGENT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3680055
Enregistrée le : 29/09/2009
Expire le : 29/09/2009
Classes : 33, 41
CONCOURS DE LA PIPETTE D'OR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR98737372
Enregistrée le : 15/06/1998
Expire le : 15/06/1998
Classes : 0, 33, 41
CONCOURS DE LA PIPETTE D'ARGENT FOIRE DES VINS NANTAIS
CONCOURS DE LA PIPETTE D'ARGENT FOIRE DES VINS NANTAIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1737129
Enregistrée le : 28/02/1989
Expire le : 28/02/1989
Classes : 41