Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE (ISTP)

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

12/08/2025
Accord du 27/06/2025 relatif a la qvct au sein de l'ues istp/irup
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
12/08/2025
Proces verbal de cloture de la nao 2025 au sein de l'ues istp/irup remuneration / temps de travail / partage de la valeur ajoutee
Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Autre, précisez
03/06/2025
Accord d'adaptation relatif à la périodicité de la nao du 3 avril 2025
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Autre, précisez
03/06/2025
Accord du 16/04/2025 relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'ues istp/irup
Egalité salariale F/H
14/11/2024
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'ues istp/irup
Télétravail
22/07/2024
Procès-verbal de clôture de la nao 2024 au sein de l'ues istp/irup: rémunération / temps de travail / partage de la valeur ajoutée
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
11/09/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'ues istp/irup
Autre, précisez
04/09/2023
Procès-verbal de clôture de la nao 2023 au sein de l'ues istp/irup: rémunération / temps de travail / partage de la valeur ajoutée
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution)
18/07/2022
Proces verbal de cloture de la nao 2022 au sein de l'ues istp/irup : rémunération/ temps de travail / partage de la valeur ajoutée
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/12/2021
Accord relatif a la mise en place du teletravail au sein de l'ues istp/irup
Télétravail
29/09/2021
Avenant n°1 a l'accord sur le compte epargne temps signe le 28/06/2019
Autre, précisez
05/07/2021
Procès-verbal de clôture de la nao 2021 au sein de l'ues istp/irup : rémunération / temps de travail / partage de la valeur ajoutée
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/04/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
08/04/2021
Procès-verbal d'accord des nao 2020
Autres dispositions Egalité professionnelle, Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H
08/04/2021
Accord d'adaptation des nao
Autre, précisez
05/08/2019
Accord sur le compte epargne temps
Compte épargne temps

Marques

Bachelor ISTP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4701867
Enregistrée le : 16/11/2020
Expire le : 16/11/2020
Classes : 41
Bachelor en ingénierie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4701873
Enregistrée le : 16/11/2020
Expire le : 16/11/2020
Classes : 41
I.S.T.P.
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3074764
Enregistrée le : 04/01/2001
Expire le : 04/01/2001
Classes : 41, 42
Pôle Européen de la Compétence
Pôle Européen de la Compétence
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99791604
Enregistrée le : 06/05/1999
Expire le : 06/05/1999
Classes : 0, 35, 41, 42