Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE

35 GRANDE RUE - 89800 CHEMILLY-SUR-SEREIN
03 86 42 40 44
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Statuts

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

31/07/2019
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Cession ou donation de parts entre CNGV et Gérald VILAIN? Claire NORDET épouse VILAIN
- Cession ou donation de parts entre SC MARIANNE VILAIN et Marianne VILAIN
- Cession ou donation de parts entre SC MFV et Marie-France VILAIN
- Cession ou donation de parts entre SC GV et Guillaume VILAIN
- Cession ou donation de parts entre SC JV et Jeanne VILAIN
08/08/2018
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Agrément de nouveaux associés
06/01/2016
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
- Cession ou donation de parts Par Mme Claire VILAIN et Mr Gérard VILAIN au profit de leurs enfants
13/11/2012
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
22/11/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
22/11/2011
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
22/07/2011
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale

Actes officiels publiés

04/08/2006
07/07/2006
23/06/2006
03/07/2001
02/11/1999
17/09/1996

Annonces légales parues

17/08/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
31/07/2011
Modifications et mutations diverses
Changement de forme Changement de dénomination sociale

Marques

DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94504343
Enregistrée le : 31/01/1994
Expire le : 31/01/1994
Classes : 33