Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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DOMAINE CLEMENT
DOMAINE CLEMENT
LA GARENNE - 89700 TONNERRE
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11/06/2013
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- Modification(s) statutaire(s)
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11/06/2013
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15/02/2013
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
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- Cession ou donation de parts
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Actes officiels publiés
15/10/2002
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26/12/2001
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03/03/2013
Modifications et mutations diverses
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Accords d’entreprise
28/11/2023
Accord collectif instituant le contrat de travail à la tâche et régissant les conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons
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