Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/11/2018
Statuts mis à jour
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) statutaire(s)
11/05/2017
Statuts mis à jour
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/10/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/10/2015
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/10/2015
Statuts mis à jour
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s)
- Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance
06/12/2013
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Modification(s) statutaire(s) . Transfert du siège social (changement administratif)
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/01/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
15/01/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
15/01/2010
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

06/12/2022
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du directoire.
06/12/2022
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Changement(s) de membre(s) du directoire.
10/03/2022
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) relative(s) au directoire changement de président
10/03/2022
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) relative(s) au directoire changement de président
10/03/2022
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Modification(s) relative(s) au directoire changement de président
12/08/2020
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
18/12/2019
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
03/08/2017
- Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/01/2013
- Changement de président du directoire
28/11/2011
- Modification(s) relative(s) au directoire
29/12/2009
- Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
14/03/2008
05/11/2007
22/09/2005
08/10/2002
22/03/2000
18/12/1997
04/11/1996
14/12/1995
27/04/1994
09/04/1993
10/12/1992

Annonces légales parues

07/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/12/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
14/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/03/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
10/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
27/12/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/12/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
11/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
06/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
02/11/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, le nom commercial, l'adresse du siège et l'administration
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

22/01/2024
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique et sur le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/09/2023
Procès verbal d'accord suite à la nao de l'année 2023
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/10/2022
Pv négociation annuelle obligatoire de l'année 2022 sur la durée du travail, le temps de travail et les salaires effectifs pour l'année 2022
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/01/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux modalités de gestion du système de prévoyance signé le 16 mars 2009
Prévoyance collective, autre que santé maladie
16/08/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
25/02/2020
Protocole d'accord pré-electoral
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
26/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du cse et sur le dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
26/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des membres du ce, dp et chsct
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/08/2019
Accord sur la durée du travail, le temps de travail et les salaires effectifs pour l'année 2019
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/02/2019
Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires
Calendrier des négociations
25/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
30/01/2018
Un accord cadre qualite de vie au travail
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
30/01/2018
Un accord d'entreprise relatif au contrat de generation
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)

Marques

Insertel
Insertel
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5183973
Enregistrée le : 26/09/2025
Expire le : 26/09/2025
Classes : 35
Ettique
Ettique
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5183983
Enregistrée le : 26/09/2025
Expire le : 26/09/2025
Classes : 35
AlterEos
AlterEos
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5183675
Enregistrée le : 25/09/2025
Expire le : 25/09/2025
Classes : 35, 37, 39, 41, 42
Alter'Im
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4757592
Enregistrée le : 20/04/2021
Expire le : 20/04/2021
Classes : 35
SNACK'EOS
SNACK'EOS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4558650
Enregistrée le : 11/06/2019
Expire le : 11/06/2019
Classes : 43
DELEGANCE
DELEGANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3877698
Enregistrée le : 28/11/2011
Expire le : 28/11/2011
Classes : 35, 41
Chti'ber Café
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3784557
Enregistrée le : 23/11/2010
Expire le : 23/11/2010
Classes : 41, 42, 43
FLANDRE FORMATION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3773398
Enregistrée le : 11/10/2010
Expire le : 11/10/2010
Classes : 41
ALTEREOS
ALTEREOS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3691106
Enregistrée le : 16/11/2009
Expire le : 16/11/2009
Classes : 35
RECODE
RECODE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3626913
Enregistrée le : 02/02/2009
Expire le : 02/02/2009
Classes : 35, 39, 42
OXYGEIDE
OXYGEIDE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3573170
Enregistrée le : 28/04/2008
Expire le : 28/04/2008
Classes : 35, 42
FLANDRE APPELS
FLANDRE APPELS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3134911
Enregistrée le : 29/11/2001
Expire le : 29/11/2001
Classes : 38
ETTIQUE
ETTIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99820443
Enregistrée le : 25/10/1999
Expire le : 25/10/1999
Classes : 0, 35, 42
ASTIK'AUTO
ASTIK'AUTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94511530
Enregistrée le : 14/03/1994
Expire le : 14/03/1994
Classes : 0, 1, 2, 3, 7, 9, 37
ASTIK'OTO
ASTIK'OTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94511529
Enregistrée le : 14/03/1994
Expire le : 14/03/1994
Classes : 0, 1, 2, 3, 7, 9, 37