Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AUDAVIE
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
30/09/2025
Un accord relatif a la prime de partage de la valeur 2025
Système de prime (autre qu'évolution)
30/09/2025
Un accord relatif a la bdese
Autre, précisez
02/09/2025
Un accord relatif a la compensation des situations degradees 2025
Système de prime (autre qu'évolution)
02/09/2025
Un avenant a l'accord du 06/06/24 relatif a la mobilite
Un accord relatif a la revalorisation du metier de secretaire medicale 2025
Autre, précisez
15/07/2025
Un accord relatif a la prime de revalorisation du metier aide soignant 2025
Autre, précisez
10/06/2025
Prime de partage de la valeur 2025
20/05/2025
Un accord relatif au teletravail
Télétravail
20/05/2025
Un accord fondation sur le droit d'expression 2025
Droit syndical, IRP, expression des salariés
25/03/2025
Un accord relatif aux astreintes 2025
Autre, précisez
25/03/2025
Un accord relatif aux modalites des negociations annuelles obligatoires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2025
Un accord relatif a la fondation sur l'application des dispositions conventionnelles
Autre, précisez
18/03/2025
Un accord temporaire relatif aux modalites de passage en phases tests horaires 12 h
Autre, précisez
18/03/2025
Un accord relatif a la compensation des situations degradees
Autre, précisez
18/03/2025
Un accord relatif a la prime decentralisee 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Un accord relatif aux metiers en tension
Autre, précisez
18/03/2025
Un accord relatif a la prime exceptionnelle de fidelite
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Un accord relatif a la prime de fidelite 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Un accord relatif a la prime de nuit
Système de prime (autre qu'évolution)
03/03/2025
Un accord relatif au forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
18/11/2024
Un avenant a l'accord du 10/06/22 relatif au compte epargne temps
Compte épargne temps
22/10/2024
Un accord relatif a la prime decentralisee 2023
Système de prime (autre qu'évolution)
10/10/2024
Un accord relatif a la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
22/07/2024
Un accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle