Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de Directeur Général à compter du 29/10/2014.
- Modification(s) statutaire(s)
- à Josselin (56120) Zone Industrielle La Belle Alouette à compter du 15/10/2014.
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes officiels publiés
24/12/2024
22/08/2023
05/08/2021
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
05/09/2016
- Changement de président
01/09/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/11/2014
05/09/2014
10/09/2012
10/09/2012
10/09/2012
10/09/2012
10/09/2009
08/01/2009
21/01/2008
25/01/2007
22/03/2004
05/02/2004
18/05/2001
28/02/2000
01/12/1994
31/10/1994
Annonces légales parues
13/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
09/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/11/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
27/11/2014
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
10/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'administration et Transformation de la SA EN S.A.S.U Modification de la dénomination de PACIEL en JOSSELIN PORC ABATTAGE et de l'activité
12/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
17/06/2025
Nao 2025
Autre, précisez
01/04/2025
Avenant n°1 relatif a l'atelier piécés
Autre, précisez
10/02/2025
Avenant consommation des conges
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
10/02/2025
Accord cet
Compte épargne temps
08/07/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
04/03/2024
Accord sur l'organisation de l'atelier piécés
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/11/2023
Accord nao 2023
Autre, précisez
27/02/2023
Accord de méthode pour la négociation de l'accord collectif sur la qvct au sein de la sté jpa
Autre, précisez
15/08/2022
Accord collectif relatif au don de jours de repos et de proche aidant
Autre, précisez
27/06/2022
Nao
Autre, précisez
14/02/2022
Accord collectif sur la gepp au sein de jpa
Autre, précisez
24/01/2022
Accord de méthode pour la négociation de l'accord collectif sur la gepp au sein de jpa
Autre, précisez
23/08/2021
Nao 2021
23/08/2021
Protocole d'accord de fin de conflit social
Fin de conflit
23/08/2021
Accord d entreprise jpa
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Prévoyance collective, autre que santé maladie, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail de nuit, Evolution des primes, Retraite complémentaire - supplémentaire
17/05/2021
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre de la décision de transfert de l'activité transport de jpa
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
13/04/2021
Accord collectif relatif au dialogue social de la société jpa
31/12/2020
Accord de methode pour la negociation de l'accord d'entreprise de la societe jpa
Calendrier des négociations
19/05/2020
Accord concernant le travail du samedi 29 dec 2018 et du 05 jan 2019
Système de prime (autre qu'évolution)
19/05/2020
Avenant 2 a l'accord du 03 05 18 portant sur la situation des chauffeurs de betaillere
Système de prime (autre qu'évolution)
06/05/2020
Accord de methodologie relatif aux classifications de la société jpa
Classifications
27/04/2020
Avenant n° 2 à l'accord de substitution portant sur les règles applicables au personnel en astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
16/03/2020
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
03/03/2020
Accord relatif au travail du samedi 28 septembre 2019
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
05/09/2019
Accord sur la gestion de l emploi interimaire
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
