Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BRIOCHE PASQUIER CHATELET

BRIOCHE PASQUIER CHATELET

RUE DES PRES-BORETS - 77820 LE CHATELET-EN-BRIE
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Bilans

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Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

20/06/2024
18/07/2023
20/03/2014
- Changement de directeur général
05/08/2010
- Nomination de directeur général
01/08/2008
06/07/2006
28/06/2004
21/06/2004
12/02/2001
07/11/2000
13/07/1994

Annonces légales parues

05/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/07/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/08/2010
Modifications et mutations diverses
Nomination de directeur général
23/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2008
Modifications et mutations diverses
Changement dénomination et président Changement de dénomination sociale Changement de président du conseil d'administration
03/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

07/10/2025
L'avenant a l'accord d'entreprise du 27 octobre 2022 relatif au teletravail
Télétravail
17/02/2025
Un accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travailleurs handicapés, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/07/2024
Un accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualite de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapes
Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/05/2024
Un accord de nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travailleurs handicapés
08/04/2024
L'avenant n°1 a l'accord d'entreprise conclu le 26 fevrier 2013
Evolution des primes
24/07/2023
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise du 30 janvier 2015 relatif au regime de prevoyance des salaries non cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
22/05/2023
Accord de methode relatif a la negociation obligatoire
Accords de méthode (pénibilité)
27/02/2023
Avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 22/01/2004 organisant la mise en place du compte epargne temps
Compte épargne temps
27/02/2023
Avenant a l'accord d'entreprise relatif aux astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/02/2023
Accord de negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2023
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
09/01/2023
Activite partielle de longue duree apld
Travail à temps partiel, Autres dispositions emploi, Autre, précisez
07/11/2022
Accord d'entreprise relatif au teletravail
Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
31/01/2022
Accord de negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H, Evolution des primes
18/10/2021
Accord sur la prevention de la penibilite
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
12/07/2021
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixite des metiers
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
05/07/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place d'equipes de suppleance
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/04/2021
Accord d'entreprise relatif a la mise en place du cse et ses modalites de fonctionnement
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
17/02/2021
Accord sur la negociation annuelle obligatoire au titre de l'annee 2021
Egalité salariale F/H, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Prime de partage des profits, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Droit à la déconnexion et outils numériques, Système de prime (autre qu'évolution), Travailleurs handicapés, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Formation professionnelle
05/11/2020
Accord d'entreprise sur les deplacements
Indemnités (dont kilométrique)
05/11/2020
Accord d'entreprise sur les astreintes
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/08/2020
Avenant n°2 a duree determinee a l'accord d'entreprise du 22 janvier 2004 sur le compte epargne temps cet
Autre, précisez
30/04/2020
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
12/03/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Autre, précisez
05/03/2019
Accord d'entreprise du 1er janvier 2019 relatif a l'extension de la loi mathys
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/02/2019
Accord de negociation annuelle
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Travailleurs handicapés