Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS

MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS

7 RUE DES PLANTES - 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
02 38 40 50 00
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Statuts de l’entreprise

03/01/2020
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social du 9 rue du Bois Sauvage 91055 Évry au Zone Industrielle 7 rue des Plantes 45340 Beaune-la-Rolande
- Modification(s) statutaire(s)
09/08/2012
Statuts mis à jour
- du 1 rue Jules Guesde - ZI du Bois de l'Epine - 91006 Evry au 9 rue du Bois Sauvage - 91000 Evry
- Modification(s) statutaire(s)
09/08/2012
Statuts mis à jour
- du 1 rue Jules Guesde - ZI du Bois de l'Epine - 91006 Evry au 9 rue du Bois Sauvage - 91000 Evry
- Modification(s) statutaire(s)
27/09/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
27/09/2011
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
16/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
05/10/2006
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- CONTRAT D APPORTS DE PARTS SOCIALES
04/10/2006
Statuts mis à jour
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Nomination de président
- Nomination de directeur général
06/02/2006
Statuts mis à jour
- Ancienne : MICRO CONTROLE SA - Nouvelle : MICRO-CONTROLE - SPECTRA PHYSICS
- Modification(s) statutaire(s)
30/01/2004
Statuts mis à jour
- APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION-ABSORPTION
- Changement relatif à l'objet social
- DE MC HOLDING SA EN MICRO CONTROLE SA
- DE 3 BIS RUE JEAN MERMOZ PA ST GUENAULT 91000 EVRY AU 1 RUE JULES GUESDE ZI DU BOIS DE L EPINE 91006 EVRY
- Augmentation du capital social
- CONVENTION DE FUSION
19/11/2002
Statuts mis à jour
- APPROBATION DE L APPORT EN NATURE
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- CONTRAT D APPORT DE TITRES
11/02/2002
Statuts mis à jour
- CHOIX DE LA DIRECTION GENERALE DE LA SOCIETE
- Conversion du capital en euros
- Réduction du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
- ACTES SSP
14/10/1999
Statuts mis à jour
- ANCIEN : 30-11 NOUVEAU : 31-12
- Divers

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

25/04/2024
22/07/2021
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
10/07/2019
- Nomination de directeur général
- Démission de directeur général
08/02/2019
- Changement de président
09/01/2018
- Démission de directeur général
21/11/2017
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
21/06/2016
- Rectification d'une erreur matérielle.
25/05/2016
- Changement de président
26/07/2013
- Divers
11/07/2011
- sous condition suspensive
09/12/2010
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
29/11/2010
- SUR LA VALEUR DES APPORTS EN NATURE.
28/10/2010
- Nomination de commissaire aux apports
07/01/2010
- NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES
10/07/2006
24/03/2006
- Nomination de commissaire aux apports
23/02/2006
- APPROBATION DES COMPTES
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- REITERATION DE LA FUSION ABSORPTION - DE LA MODIFICATION DE L OBJET SOCIAL - DU CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL ET AUGMENTATION DE CAPITAL DECIDES PAR AGE DU 31/12/2003
25/11/2005
- Démission(s) d'administrateur(s)
29/07/2003
- Nomination de commissaire aux apports
29/07/2003
- Nomination de commissaire aux apports
26/09/2002
01/01/2002
30/10/2001
- Nomination de commissaire à la fusion
30/10/2001
- Nomination de commissaire aux apports
18/05/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales parues

09/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2020
Modifications et mutations diverses
Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
19/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
09/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
24/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
10/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
24/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège.
25/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

29/04/2025
Avenant n°2 de revision a l’accord pour l'organisation et la reduction du temps de travail du 27 fevrier 2023 et son avenant numero 1 du 29 juillet 2024
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/03/2025
Negociation annuelle obligatoire - protocole d'accord 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H
17/02/2025
Accord sur l’egalite professionnelle de tous les salaries (exercices du 03/02/2025 au 02/02/2029)
Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
07/10/2024
Avenant n°1 de revision a l’accord du 27 fevrier 2023 pour l’organisation et la reduction du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez
20/05/2024
Negotiation annuelle obligatoire - protocole d'accord 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/04/2023
Négociations annuelles obligatoires - avenant au protocole d'accord du 27/01/2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/03/2023
Négociation annuelle obligatoire - protocole d'accord 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
20/03/2023
Avenant de revision de l’accord du 04 mai 2000 pour l’organisation et la reduction du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
28/03/2022
Accord nao 2022
Travail de nuit, Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Prime de partage des profits, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
02/04/2021
Négociation annuelle obligatoire - protocole d'accord 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Evolution des primes
01/07/2020
Accord d'entreprise relatif a la prime exceptionne de pouvoir d'achat ("pepa") 2020.
Système de prime (autre qu'évolution)
29/05/2020
Accord collectif d'entreprise relatifs aux congés payés et autres repos
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Compte épargne temps
29/05/2020
Avenant numéro 1 accord nao
Evolution des primes
20/05/2020
Accord d'entreprise - nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
27/02/2019
Nao
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/03/2018
Accord d'entreprise - nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Marques

MICRO CONTROLE
MICRO CONTROLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1657246
Enregistrée le : 22/04/1991
Expire le : 22/04/1991
Classes : 0, 6, 7, 8, 9, 10, 35, 39, 40, 41
MC MICRO CONTROLE
MC MICRO CONTROLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1348524
Enregistrée le : 28/03/1986
Expire le : 28/03/1986
Classes : 0, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 16, 28, 35, 37, 40, 41, 42, 43, 44, 45
MICRO CONTROL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1197838
Enregistrée le : 09/03/1982
Expire le : 09/03/1982
Classes : 0, 9, 10, 37, 42

Brevets

Procede et dispositif de generation d'un signal impulsionnel a des positions particulieres d'un element mobile.
Procede et dispositif de generation d'un signal impulsionnel a des positions particulieres d'un element mobile.
Référence : FR3068458
Dépôt : 04/01/2019
Publication : 09/08/2019
Déposant : MICRO-CONTROLE - SPECTRA PHYSICS
Inventeur : DANIEL GVERO, CHRISTOPHE AHRENS
Systeme de generation de deplacement d'une plaque de support selon six degres de liberte.
Systeme de generation de deplacement d'une plaque de support selon six degres de liberte.
Référence : FR3046451
Dépôt : 07/07/2017
Publication : 06/07/2018
Déposant : MICRO-CONTROLE - SPECTRA-PHYSICS
Inventeur : ERIC DURAND, BRUNO RETY
Systeme de deplacement relatif entre deux plaques et dispositif de positionnement comprenant un tel systeme de deplacement.
Systeme de deplacement relatif entre deux plaques et dispositif de positionnement comprenant un tel systeme de deplacement.
Référence : FR3033932
Dépôt : 23/09/2016
Publication : 16/03/2018
Déposant : MICRO-CONTROLE-SPECTRA PHYSICS
Inventeur : BERTRAND DE SAINT LEVE D'AGUERRE, ALAIN JEANNE
Procede et systeme de compensation d’erreurs de precision d’un hexapode.
Procede et systeme de compensation d’erreurs de precision d’un hexapode.
Référence : FR3042590
Dépôt : 21/04/2017
Publication : 10/11/2017
Déposant : MICRO-CONTROLE - SPECTRA-PHYSICS
Inventeur : ERIC DURAND, FRANCK DUQUENOY
Dispositif d'entrainement en rotation d'une roue dentee, notamment d'un plateau rotatif.
Dispositif d'entrainement en rotation d'une roue dentee, notamment d'un plateau rotatif.
Référence : FR3001273
Dépôt : 25/07/2014
Publication : 13/02/2015
Déposant : MICRO-CONTROLE - SPECTRA PHYSICS
Inventeur : ERIC DURAND, BRUNO RETY
Dispositif et systeme d'alignement et de maintien en position de poutres.
Dispositif et systeme d'alignement et de maintien en position de poutres.
Référence : FR2986815
Dépôt : 16/08/2013
Publication : 19/12/2014
Déposant : MICRO CONTROLE SPECTRA PHYSICS
Inventeur : ERIC DURAND, ALAIN JEANNE