Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
DOMANYS (OPH)

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Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/11/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/03/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
07/03/2025
- PV AG de désignation des administrateurs
07/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/03/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
14/05/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
07/07/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/10/2021
27/01/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/01/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/05/2018
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/11/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/05/2017
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/12/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/08/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
13/08/2015
19/03/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/01/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/09/2014
- Changement de directeur général
13/08/2014
02/04/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
27/01/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
06/08/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/04/2012
05/04/2012

Annonces légales parues

14/11/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/03/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
17/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2021
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
31/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/04/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/02/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

04/11/2025
Classification des emplois
Classifications
15/07/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
24/02/2025
Accord de méthode nouvelle classification
Classifications
01/04/2024
Nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/12/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/07/2023
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire, sur les écarts de rémunération homme/femme et le partage de la valeur 2023
Autre, précisez, Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
12/06/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif au référendum d'entreprise pour validation accord nao
Autre, précisez
08/01/2019
Avenant n°1 au pv sur la nao et sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes pour l'année 2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

SOLOGY
SOLOGY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4671877
Enregistrée le : 03/08/2020
Expire le : 03/08/2020
Classes : 35, 36, 37, 42, 43, 44, 45
LOC IZY par Domanys
LOC IZY par Domanys
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4466281
Enregistrée le : 03/07/2018
Expire le : 03/07/2018
Classes : 35, 36, 37
DOMANYS
DOMANYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4239342
Enregistrée le : 11/01/2016
Expire le : 11/01/2016
Classes : 35, 36, 37
SYLOGIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE
SYLOGIE UN HABITAT A VOTRE IMAGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3921735
Enregistrée le : 21/05/2012
Expire le : 21/05/2012
Classes : 19, 36, 37
YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE
YONNE HABITATION UN HABITAT A VIVRE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3527301
Enregistrée le : 26/09/2007
Expire le : 26/09/2007
Classes : 36, 37
DOMANYS UN HABITAT A VIVRE
DOMANYS UN HABITAT A VIVRE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3527305
Enregistrée le : 26/09/2007
Expire le : 26/09/2007
Classes : 36, 37
DOMANYS
DOMANYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3501418
Enregistrée le : 16/05/2007
Expire le : 16/05/2007
Classes : 36, 37
YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ”
YONNE HABITATION “ Un habitat à vivre ”
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3421957
Enregistrée le : 05/04/2006
Expire le : 05/04/2006
Classes : 0, 35, 36, 37
ACCORD +
ACCORD +
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3421773
Enregistrée le : 05/04/2006
Expire le : 05/04/2006
Classes : 0, 35, 36, 37