Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/03/2024
Accord d'entreprise - negociation annuelle sur la remuneration - societe biocoop sa coop
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H
26/09/2022
Accord d'entreprise sur le teletravail
Télétravail
26/09/2022
Accord d'entreprise - negociation annuelle sur la remuneration pour l'annee 2022 - societe biocoop sa coop
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Egalité salariale F/H, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
11/10/2021
Accord d'entreprise negociation annuelle sur la remuneration pour l'annee 2021 - societe biocoop sa coop
Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution), Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
11/10/2021
Accord groupe sur le depart volontaire a la retraite
Autre, précisez, Indemnités (dont kilométrique)
11/10/2021
Accord d'entreprise de mise en place d'une prime developpement durable - societe biocoop sa coop
Système de prime (autre qu'évolution)
08/02/2021
Accord sur la qualite de vie au travail
Indemnités (dont kilométrique), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit à la déconnexion et outils numériques, Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/02/2021
Avenant relatif a la duree et l'organisation du travail du personnel de biocoop sa coop revise par avenant du 8 avril 2020
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Forfaits (en heures, en jours), Durée collective du temps de travail, Compte épargne temps
01/05/2020
Accord sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
29/04/2020
Accord astreintes informatiques au sein de la societe biocoop sa coop
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
29/04/2020
Accord interventions en heures non ouvrees - hno au sein de la societe biocoop sa coop
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
26/02/2020
Accord sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés 2019-2023
Travailleurs handicapés
05/08/2019
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique