Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
19/01/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
19/01/2010
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
05/11/2008
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
03/10/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2015
- Modification des commissaires aux comptes
09/10/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
14/03/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/08/2009
- Reconstitution des capitaux propres
18/04/2008
25/02/2008
21/01/2004
19/05/2003
19/05/2003
31/12/2002
24/12/2002
15/11/2001
04/09/2001
27/07/2001
08/03/2001
29/12/2000
17/10/2000
07/12/1999
12/11/1999
21/09/1999
Annonces légales parues
02/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2023
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/05/2019
Vente d'établissements
30/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.
08/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
22/04/2025
Accord d'entreprise xpo distribution france relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise pour l'annee 2025
Autre, précisez
24/06/2024
Accord de prorogation de l'accord d'entreprise xpo distribution france sur la sante au travail
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
13/05/2024
Accord de methode portant sur la negociation collective dans l'entreprise xpo distribution france
29/04/2024
Accord d'entreprise xpo distribution france relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2024
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/04/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux horaires et temps de service mensuels de référence et l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise xpo distribution france
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
01/04/2024
Accord de methode portant sur la negociation collective dans l'entreprise xpo distribution france
05/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux horaires et temps de services mensuels de référence et à l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise xpo distribution france
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/08/2023
Un accord de prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux horaires et temps de services mensuels de reference et a l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise xpo distribution france
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/06/2023
Accord de prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux horaires et temps de service mensuels de référence et à l'organisation du temps de travail au sein de l'entreprise xpo distribution france
10/04/2023
Un accord relatif a la mise en place et aux modalites d'application du teletravail au sein de la société xpo distribution france
Télétravail
10/04/2023
Accord d’entreprise en faveur de l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la diversite pour les annees 2022, 2023 et 2024
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
03/04/2023
Accord relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2023
Autre, précisez
20/02/2023
Un accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (2023)
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
30/01/2023
Accord relatif a la mise en place d une prime exceptionnelle de pouvoir d achat
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
31/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et aux modalités d'application du télétravail au sein de la société xpo distribution france
Télétravail
31/10/2022
Accord d'entreprise xpo distribution france relatif aux salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Autre, précisez
26/09/2022
Accord relatif au don de jours de conge
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/08/2022
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections professionnelles de 2022 au sein de la société xpo distribution france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/08/2022
Accord relatif a l’accompagnement par l’entreprise des salaries de l’agence de la ferrieres aux etangs dans le cadre du demenagement sur le nouveau site de caen
29/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la définition du nombre et du périmètre des établissements distincts pour le renouvellement du comité social et économique au sein de la société xpo distribution france
Droit syndical, IRP, expression des salariés
15/08/2022
Accord d entreprise xpo distribution france relatif aux salaires effectifs, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutee dans l'entreprise pour l'annee 2021
Autre, précisez
08/08/2022
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique au sein de la société xpo distribution france
01/08/2022
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur les conditions de rémunération 2019
13/06/2022
Avenant à l'accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 1er avril 2021
Evolution des primes
14/06/2021
Avenant n°2 a l’annexe n°2 a l’accord d’entreprise visant l’evolution de la notion de bonus nao existant
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
