Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- APPROBATION DE LA FUSION AVEC LA STE FINANCIERE PLS - AUGMENTATION ET REDUCTION DU CAPITAL - DECLARATION DE CONFORMITE - STATUTS A JOUR
22/01/2003
Statuts mis à jour
- STATUTS A JOUR
23/10/2002
Statuts mis à jour
- statuts à jour
06/02/2002
Statuts mis à jour
- ET CONVERSION EN EUROS STATUTS A JOUR
10/04/1998
Statuts mis à jour
- STATUTS A JOUR
25/03/1998
Statuts mis à jour
- STATUTS A JOUR
30/01/1997
Statuts mis à jour
- SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT - STATUTS A JOUR
07/12/1994
Statuts mis à jour
- REDUCTION ET AUGMENTATION DU CAPITAL STATUTS A JOUR
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
Actes officiels publiés
22/01/2024
19/01/2024
09/06/2023
- Changement de directeur général
13/03/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
19/09/2016
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
04/10/2013
- Nomination de directeur général
17/01/2013
- Démission de directeur général
13/12/2010
- Nomination de directeur général
09/06/2010
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
06/02/2007
- nomination d'un directeur général
13/08/2004
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/03/2004
- Démission de directeur général
08/08/2003
- ET DE DIRECTEUR GENERAL
04/08/2003
- AVEC LA STE FINANCIERE PLS - RAPPORT A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
04/08/2003
- AVEC LA SA FINANCIERE PLS - RAPPORT A LA FUSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS
16/06/2003
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/06/2003
- AVEC LA SOCIETE FINANCIERE PLS
17/04/2003
- Nomination de directeur général
06/05/1998
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Annonces légales parues
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
13/10/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/12/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
18/06/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
15/07/2025
Règlement plan d'épargne retraite entreprise collectif groupe
PEE ou PEG
10/06/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le régime des astreintes du 28 août 2009
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
10/06/2025
Avenant n° 2 a l’accord collectif d’entreprise du 25/09/2015 relatif au regime complementaire frais de sante au benefice de l’ensemble des salaries et des assimiles salaries au sens de l’article l 311-3 du code de la sécurité sociale
Couverture complémentaire santé - maladie
10/06/2025
Protocole d’accord de fin de conflit du 25/11/2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/06/2025
Accord sur la duree effective et l’organisation du temps de travail pour 2025
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/06/2025
Accord d’entreprise relatif a la qualite de vie et conditions de travail qvct pour 2025
Autres dispositions emploi, Autre, précisez
03/06/2025
Accord d’entreprise relatif a l’egalite professionnelle femmes hommes pour 2025
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
02/09/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise aatt du 18/12/2009 portant annualisation du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
02/09/2024
Accord sur la durée effective et l'organisation du temps de travail pour 2024
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/06/2024
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et conditions de travail qvct et à l'égalité femmes hommes pour 2024
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/06/2024
Avenant n°1 à l'accord de dialogue social mise en place et fonctionnement du cse du 17/09/2019
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/04/2024
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise du 25/09/2015 relatif au regime complementaire frais de sante
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/05/2023
Accord d entreprise relatif a la qualite de vie et conditions de travail qvct et a l egalite femmes hommes pour 2023
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/05/2023
Accord en faveur de l emploi des personnes en situation de handicap 2023-2025
Travailleurs handicapés
19/12/2022
Accord d entreprise a duree indeterminee relatif au teletravail 2023
Télétravail
05/12/2022
Accord durée effective et organisation du temps de travail pour 2023
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
05/12/2022
Accord collectif portant attribution d'une ppv et sur les salaires effectifs pour l'année 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Prime de partage des profits
21/11/2022
Accord d'entreprise du 04/10/2022 relatif au don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
13/06/2022
Accord entreprise relatif a la qualite de vie au travail et a l'egalite hommes femmes 2022
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
06/12/2021
Accord sur la durée effective et l'organisation du temps de travail pour 2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/05/2021
Accord relatif à la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences pour 2021-2022-2023
GPEC
24/05/2021
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
24/02/2021
Accord entreprise relatif a la qualite de vie au travail et a l egalite femmes hommes pour 2021
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autre, précisez, Autres dispositions Egalité professionnelle
31/12/2020
Accord sur la durée effective et l'organisation du temps de travail pour 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
01/07/2020
Avenant de prorogation de laccord en faveur de lemploi des personnes en situation de handicap
Travailleurs handicapés
Marques
INTENS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3897339
Enregistrée le :15/02/2012
Expire le :15/02/2012
Classes :
9,
10,
42
LUCIDITY XS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3526303
Enregistrée le :24/09/2007
Expire le :24/09/2007
Classes :
9
CLARITY XP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR3526299
Enregistrée le :24/09/2007
Expire le :24/09/2007
Classes :
9
PHOTONIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR3496988
Enregistrée le :25/04/2007
Expire le :25/04/2007
Classes :
9,
10,
42
Photonis imagine sensors
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR99775804
Enregistrée le :17/02/1999
Expire le :17/02/1999
Classes :
9
PHOTONIS IMAGING SENSORS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98722057
Enregistrée le :10/03/1998
Expire le :10/03/1998
Classes :
9
PHOTONIS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR98722055
Enregistrée le :10/03/1998
Expire le :10/03/1998
Classes :
9
HYPERGEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR97692034
Enregistrée le :19/08/1997
Expire le :19/08/1997
Classes :
9
SUPERGEN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :FR94501191
Enregistrée le :12/01/1994
Expire le :12/01/1994
Classes :
9
Brevets
Photocathode multibande et detecteur associe
Référence :
FR3034908
Dépôt :14/10/2016
Publication :05/05/2017
Déposant :PHOTONIS FRANCE
Inventeur :MOUSTAPHA CONDE, JUSTIN FOLTZ
Dispositif d'acquisition d'images bimode a photocathode.
