Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DOMAINE DENIS MORTET

5 RUE DE LAVAUX - 21220 GEVREY-CHAMBERTIN
03 80 34 10 05
contact@domaine-denis-mortet.fr
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

13/12/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
16/12/2019
Statuts mis à jour
- Ancienne: SCEV
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
14/03/2019
Statuts mis à jour
- Ancien: 22 rue de l'Eglise 21220 GEVREY CHAMBERTIN
19/05/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
19/05/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
16/06/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
21/11/2011
Statuts mis à jour
- mise a jour suite au partage de l'indivision successorale de M Denis MORTET
- acte de partage entre Mme Laurence ESTIVALET, M Arnaud MORTET, Mlle Clemence MORTET
21/11/2011
Statuts mis à jour
- mise a jour suite au partage de l'indivision successorale de M Denis MORTET
- acte de partage entre Mme Laurence ESTIVALET, M Arnaud MORTET, Mlle Clemence MORTET
21/11/2011
Statuts mis à jour
- mise a jour suite au partage de l'indivision successorale de M Denis MORTET
- acte de partage entre Mme Laurence ESTIVALET, M Arnaud MORTET, Mlle Clemence MORTET
19/05/2006
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/07/2001
Statuts mis à jour
- Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
06/10/1998
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Transformation en SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE

Bilans comptables

30/04/2024
Bilan complet
30/04/2023
Bilan complet
30/04/2022
Bilan complet
30/04/2021
Bilan complet

Actes officiels publiés

13/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/11/2019
- sur la transformation de la société civile en SAS
31/07/2012
- Nomination(s) de gérant(s)
19/01/2012
- Donation/partage de parts
- par Mme Laurence MORTET au profit de ses deux enfants
06/03/2006
- Changement(s) de gérant(s)

Annonces légales parues

17/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
21/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
29/05/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
12/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

19/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au travail à la tâche en viticulture - conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons (vigne basse)
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

DENIS MORTET
DENIS MORTET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4980209
Enregistrée le : 25/07/2023
Expire le : 25/07/2023
Classes : 33