Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD

HOPITAL PRIVE ARMAND BRILLARD

3 AVENUE WATTEAU - 94130 NOGENT-SUR-MARNE
Statuts Bilans

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

10/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
08/03/2022
Statuts mis à jour
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
21/03/2018
Statuts mis à jour
18/01/2016
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/07/2015
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/06/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
08/06/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
08/06/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
14/08/2009
Statuts mis à jour
14/08/2009
Statuts mis à jour
14/08/2009
Statuts mis à jour
27/03/2002
Statuts mis à jour
- Ancienne forme juridique : Société en Nom Collectif
27/03/2002
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
- Conversion du capital en euros
15/09/2000
Statuts mis à jour
- Divers
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
18/02/1999
Statuts mis à jour
- Changement(s) de gérant(s)
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

10/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/06/2024
11/06/2024
17/03/2023
- Changement de directeur général
04/02/2020
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/05/2017
- Changement de président directeur général
12/02/2015
- Nomination de directeur général
05/09/2014
- Démission de directeur général
12/08/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/07/2012
- Changement de directeur général
08/06/2011
- Apport partiel d'actif
30/03/2011
28/02/2011
- avec la société CLINIQUE LA FRANCILIENNE
28/01/2011
- nomination d'un commissaire à la scission
04/08/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/05/2008
- Changement de directeur général
13/11/2006
- Changement de président
- Nomination de directeur général
03/11/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/10/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/12/2001
- en société par actions simplifiée
28/07/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/07/1999
- NON RENOUVELLEMENT MANDAT COMMISSAIRES AUX COMPTES
07/05/1998
- Changement de représentant permanent
07/05/1998
- Changement de représentant permanent
31/03/1998
- REFUS D'APPROBATION DES COMPTES

Annonces légales parues

13/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
14/09/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
21/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique.
01/08/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2011
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Accords d’entreprise

20/05/2024
Un accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
15/01/2024
Négociation annuelle obligatoire 2023-2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
15/01/2024
Un accord d’entreprise portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/04/2023
Un accord relatif à une fin de conflit
Fin de conflit, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2022-2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes
11/03/2022
Protocole d’accord negociation annuelle obligatoire hopital prive armand brillard
Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)
09/08/2021
Accord sur egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
03/03/2021
protocole d’accord négociation annuelle obligatoire hôpital prive armand brillard
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
25/08/2020
Négociations annuelles obligatoires 2020
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
30/04/2020
Accord relatif a la mise en place du vote dematerialise par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
30/04/2020
Reduction des mandats des membres du comite d’entreprise & des delegues du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/04/2019
Negociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/01/2019
Une negociation annuelle obligatoire 2017-2018
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
05/09/2018
Accord relatif au don de jours de congé
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/01/2018
Un accord d'action en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H