Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
23/11/2020
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/08/2019
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/06/2019
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
- Modification des statuts
07/08/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
19/09/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
17/03/2016
Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
- Transfert siège social et établissement principal
06/08/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des principales activités
03/03/2015
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
04/06/2014
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
22/08/2013
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
20/11/2012
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
01/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
01/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
27/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
27/05/2011
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
16/06/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
16/06/2010
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
24/03/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/03/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/03/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/03/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/03/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
24/03/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
25/01/2010
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan banque
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan banque
Actes officiels publiés
24/05/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/12/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/11/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/11/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
07/11/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/12/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/08/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/06/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2013
- Réduction du capital
Annonces légales parues
26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/11/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
07/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/09/2019
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
05/08/2025
Avenant portant prorogation de l'accord d'entreprise relatif a la qualite de vie et des conditions de travail a la caisse d'epargne rhone alpes du 28 juin 2023
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/06/2025
Accord conclu dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l’année 2025 à la caisse d’épargne rhône alpes
Autre, précisez
27/05/2025
Accord relatif à l'indemnisation des déplacements professionnels et des trajets domicile - lieu de travail à la caisse d'epargne rhône alpes
Indemnités (dont kilométrique)
15/04/2025
Accord collectif relatif aux agences à environnement sensible au sein de la caisse d'epargne rhône alpes
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
20/01/2025
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la caisse d'epargne rhône alpes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
18/03/2024
Accord conclu dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l’année 2024 à la caisse d’épargne rhône alpes
11/03/2024
Accord collectif relatif aux agences à environnement sensible au sein de la caisse d'epargne rhône alpes
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
19/02/2024
Avenant à l’accord relatif à l’indemnisation des déplacements professionnels et des trajets domicile-lieu de travail à la caisse d’épargne rhône alpes du 21 juin 2018
Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
13/11/2023
Accord relatif aux avantages tarifaires bancaires faits aux salariés à la cera
Autre, précisez
09/10/2023
Avenant à l’accord collectif relatif à l’aménagement et à l’organisation du temps de travail dans cera du 10 juillet 2007
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/10/2023
Accord collectif relatif au télétravail au sein de la caisse d’épargne rhône alpes
Télétravail
24/07/2023
Accord collectif relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la caisse d'epargne rhône alpes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
24/07/2023
Accord collectif portant prorogation de l'accord relatif au teletravail du 31 janvier 2022 et de l'avenant du 25 mars 2022 a l'accord aott du 10 juillet 2007
Télétravail
10/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail à la caisse d'epargne rhône alpes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/03/2023
Organisation du travail hybride au sein de la caisse d’épargne rhône alpes : accord collectif relatif au télétravail
Télétravail
06/03/2023
Accord conclu dans le cadre des négociations obligatoires au titre de l’année 2023 à la caisse d’épargne rhône alpes
Autre, précisez
13/02/2023
Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation des déplacements professionnels et des trajets domicile - lieu de travail à la caisse d'epargne rhône alpes du 21 juin 2018
Indemnités (dont kilométrique)
09/01/2023
Avenant à l'accord relatif à la négociation collective à distance à la caisse d'epargne rhône alpes
Autre, précisez
31/10/2022
Avenant à l’accord collectif relatif à l’aménagement et à l’organisation du temps de travail dans cera du 10 juillet 2007
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
31/10/2022
Accord collectif relatif au comité social et économique à la caisse d'epargne rhône alpes
31/10/2022
Accord collectif relatif à l'exercice du droit syndical à la caisse d'epargne rhône alpes
24/10/2022
Accord sur la mise en place du vote électronique à la caisse d'epargne rhône alpes
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/10/2022
Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2021 à la caisse d'epargne rhône alpes
Autre, précisez
19/09/2022
Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2022 à la caisse d'epargne rhône alpes
Autre, précisez
05/09/2022
Accord de méthode relatif aux modalités des négociations obligatoires en 2021 et à certaines autres négociations sur la période 2021 et 2022 au sein de la caisse d’epargne rhône alpes
Autre, précisez
Marques
FONCIÈRE IMMOBILIER & TERRITOIRE RHÔNE-ALPES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5129068
Enregistrée le :13/03/2025
Expire le :13/03/2025
Classes :
36
Foncière Immobilier & Territoire Rhône-Alpes
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5110279
Enregistrée le :06/01/2025
Expire le :06/01/2025
Classes :
36
COMMUNAUTE SANTE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR5086649
Enregistrée le :01/10/2024
Expire le :01/10/2024
Classes :
35,
36
COMMUNAUTE MONTAGNE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4848111
Enregistrée le :01/03/2022
Expire le :01/03/2022
Classes :
35,
36
MES PROJETS IMMOBILIERS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4781433
Enregistrée le :30/06/2021
Expire le :30/06/2021
Classes :
9,
35,
36,
38,
42
HYPERIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4718028
Enregistrée le :05/01/2021
Expire le :05/01/2021
Classes :
35,
36
Alpes City
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4588051
Enregistrée le :07/10/2019
Expire le :07/10/2019
Classes :
35,
36,
41,
45
HUB612
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4583515
Enregistrée le :20/09/2019
Expire le :20/09/2019
Classes :
35,
36,
41
HUB 612
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4583516
Enregistrée le :20/09/2019
Expire le :20/09/2019
Classes :
35,
36,
41
IZI CONTACT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :FR4354627
Enregistrée le :14/04/2017
Expire le :14/04/2017
Classes :
9,
35,
36
LA MONTAGNE NOUVELLE DEFINITION
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :FR4152344
Enregistrée le :29/01/2015
Expire le :29/01/2015
Classes :
35,
36,
41
TROPHEES DE LA MONTAGNE FRANCAISE NOUVELLE DEFINITION
