Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

23/01/2020
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
08/03/2004
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
28/01/2002
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
29/07/1998
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
- Changement de co-gérant
- ANCIEN SIEGE SOCIAL 8 RUE MANTEGA 06000 NICE
- Modification(s) statutaire(s)
- ENTRE MR JEAN PAUL CUGNIN ET MR JEAN MARIE TASSO
- Démission(s) de gérant(s)
- MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS CORRELATIVEMENT A LA CESSION DE PARTS
- Divers
29/07/1998
Statuts mis à jour
- ENTRE MR JEAN PAUL CUGNIN ET MR JEAN MARIE TASSO
- Démission(s) de gérant(s)
- MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS CORRELATIVEMENT A LA CESSION DE PARTS
- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
- Changement de co-gérant
- ANCIEN SIEGE SOCIAL 8 RUE MANTEGA 06000 NICE
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
29/07/1998
Statuts mis à jour
- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
- Changement de co-gérant
- ANCIEN SIEGE SOCIAL 8 RUE MANTEGA 06000 NICE
- Modification(s) statutaire(s)
- Divers
- Démission(s) de gérant(s)
- MODIFICATION DE L ARTICLE 7 DES STATUTS CORRELATIVEMENT A LA CESSION DE PARTS
- ENTRE MR JEAN PAUL CUGNIN ET MR JEAN MARIE TASSO

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/05/2024
22/12/2023
21/06/2023
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/05/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/06/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
11/04/2007
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/01/2003
- Cession de parts
17/09/2001
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2001
21/06/2000
- REQUETE EN DATE DU 14/06/2000 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/10/2000
15/05/1998
- ENTRE MR CUGNIN ET MR PASTOREL
13/12/1994
- ANCIEN SIEGE : 1 RUE ALFRED BINET 06000 NICE
- Divers

Annonces légales parues

17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
05/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

01/07/2025
Accord d'entreprise portant sur les modalites de versement d'une prime d'assiduite
Système de prime (autre qu'évolution)
10/03/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux repos compensateurs de remplacement et a la renonciation aux conges supplementaires de fractionnement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/03/2025
Accord d'entreprise portant sur les modalites d'exercice du droit d'expression des salaries
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
19/08/2024
Accord portant sur l'organisation de don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
19/08/2024
Accord portant sur les modalites de versement d'une prime d'assiduite
Système de prime (autre qu'évolution)
03/04/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalités de versement d'une prime d'assiduité
Système de prime (autre qu'évolution)
27/03/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'exercice du droit d'expression des salariés
Droit à la déconnexion et outils numériques
27/03/2023
Accord portant sur les modalités d'attribution d'un demi-jour de congé annuel d'ancienneté
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/12/2022
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
11/07/2022
Accord d'entreprise portant sur les garanties collectives remboursement frais de sante - salaries non cadres
Couverture complémentaire santé - maladie
11/07/2022
Accord d'entreprise portant sur les garanties collectives remboursement de frais de sante - salaries cadres
Couverture complémentaire santé - maladie
11/07/2022
Avenant de revision de l'accord d'entreprise portant sur le regime de prevoyance obligatoire pour les salaries cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
11/07/2022
Avenant de revision de l'accord d4entreprise portant sur le regime de prevoyance obligatoire pour les salaries non cadres
Prévoyance collective, autre que santé maladie
28/06/2021
Accord portant sur les modalités de versement d’une prime de fidélité et d’une prime de noël
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
18/02/2021
Accord portant sur les modalites d'exercice du droit d'expression des salaries
Droit à la déconnexion et outils numériques
16/02/2021
Accord portant sur le regime de prevoyance en vigueur pour les salaries (cadres)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
16/02/2021
Accord portant sur le regime de prevoyance obligatoire en vigueur pour les salaries (non cadres)
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/05/2019
Modalités d'organisation et de compensation de l'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail