Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SARL DOMAINE DE ROUILLY (MAISON MITTEAULT)

LIEU DIT ROUILLY - 86190 CHALANDRAY
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

29/07/2022
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de gérant(s)
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
06/06/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
06/06/2018
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
- Démission(s) de gérant(s)
10/03/2015
Statuts mis à jour
- Apport en nature
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

30/06/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

30/06/2022
- Démission(s) de gérant(s)
18/02/2013
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
09/02/2009
10/05/2007
19/09/2006
06/01/2003
19/12/2001

Annonces légales parues

08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/01/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
09/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/07/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
26/01/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
07/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
18/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant. Modification de l'activité.
19/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

22/08/2022
Accord pour mise en oeuvre de l'activité partielle de longue durée apld
Autre, précisez

Marques

Maison Mitteault Le Goût de la Tradition
Maison Mitteault Le Goût de la Tradition
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3592347
Enregistrée le : 30/07/2008
Expire le : 30/07/2008
Classes : 29
MAISON MITTEAULT
MAISON MITTEAULT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3308417
Enregistrée le : 09/08/2004
Expire le : 09/08/2004
Classes : 29