Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

C.D.H.DIFFUSION

10 RUE THERON DE MONTAUGE - 31200 TOULOUSE
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

24/01/2020
Statuts mis à jour
- Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/02/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Divers
- Augmentation de capital Divers
13/02/1997
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
24/08/1994
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
10/01/1994
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
14/06/1993
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/09/2015
- Modification des commissaires aux comptes
25/08/2003
- Divers
24/12/1996
- Divers

Annonces légales parues

08/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
06/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
11/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

L'AUTRE JEAN
L'AUTRE JEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4215395
Enregistrée le : 06/10/2015
Expire le : 06/10/2015
Classes : 25
L'AUTRE JEAN
L'AUTRE JEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3274665
Enregistrée le : 19/02/2004
Expire le : 19/02/2004
Classes : 0, 18, 24, 25
LA ROUTE DU JEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96638559
Enregistrée le : 09/08/1996
Expire le : 09/08/1996
Classes : 0, 18, 24, 25
L'AUTRE JEAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93487728
Enregistrée le : 13/10/1993
Expire le : 13/10/1993
Classes : 0, 18, 24, 25
ID'EST
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92404217
Enregistrée le : 29/01/1992
Expire le : 29/01/1992
Classes : 0, 18, 24, 25