Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
B.T.S. INDUSTRIE

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Statuts Bilans

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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

11/05/2023
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
11/05/2023
Statuts mis à jour
- Refonte des statuts
02/08/2019
Statuts mis à jour
- Démission de directeur général
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
03/04/2015
Statuts mis à jour
- INCLUANT LE PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLE GENERAL ET LES STATUTS A JOUR
- Nomination de directeur général
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/05/2014
Statuts mis à jour
- AJOUT D'UN ARTICLE 22 BIS INTITULE REPRESENTATION SOCIALE
29/04/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

31/01/2023
- Changement de président
22/10/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
18/04/2002
01/03/2002
30/01/2002
17/11/1998
01/01/1996
30/06/1993
22/01/1993
19/01/1993

Annonces légales parues

08/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/08/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2017
Jugement
Jugement modifiant le plan de redressement.
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de représentant.
26/03/2015
Jugement
Jugement modifiant le plan de redressement.
02/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2013
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Modification de représentant.
11/06/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

01/04/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions emploi, Egalité salariale F/H, Formation professionnelle
11/03/2024
Accord nao 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Classifications

Procédures collectives

13/09/2017
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
11/03/2015
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.