Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA LES BAOUX

270 CHE QUARTIER SURVILLE - 13510 EGUILLES
Statuts

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

01/09/2011
Statuts mis à jour
- Donation/partage de parts
- de M. Yves Marcel Léon HONORAT et Mme Jocelyne Paulette Pierrette PASCAL à M. Stéphane Jean Marcel HONORAT et Mme Véronique Chantal Claude HONORAT
01/09/2011
Statuts mis à jour
- Donation/partage de parts
- de M. Yves Marcel Léon HONORAT et Mme Jocelyne Paulette Pierrette PASCAL à M. Stéphane Jean Marcel HONORAT et Mme Véronique Chantal Claude HONORAT
10/01/2008
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
- Changement(s) de gérant(s)

Actes officiels publiés

08/02/2008
- Cession de parts
- DE M. YVES HONORAT A MME HONORAT JOCELYNE - MME VERNAY VERONIQUE -M. STEPHANE HONORAT

Annonces légales parues

16/09/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
13/02/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Marques

DOMAINE DES BAOUX
DOMAINE DES BAOUX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4578249
Enregistrée le : 02/09/2019
Expire le : 02/09/2019
Classes : 32, 33
DOMAINE LES BAOUX
DOMAINE LES BAOUX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4383408
Enregistrée le : 21/08/2017
Expire le : 21/08/2017
Classes : 33