Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARTUS FRANCE

ARTUS FRANCE

72 AVENUE MARCEL DASSAULT - 37200 TOURS
Statuts Bilans

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

26/07/2022
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts Par M. Bruno de l'ESPINAY, cédant, au profit de la société ALEX INVEST, cessionnaire
- Modification(s) statutaire(s)
19/04/2021
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts
- Modification(s) statutaire(s)
08/06/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
09/03/2016
Statuts mis à jour
- Agrément de nouveaux associés
07/01/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
09/11/2015
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts entre Bruno de l'ESPINAY et la société ALEX INVEST
- Modification(s) statutaire(s)
28/07/2014
Statuts mis à jour
- Cession ou donation de parts DONATION PARTAGE PAR MR BRUNO DE L'ESPINAY A SES CINQ ENFANTS
14/05/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
08/11/2010
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
08/11/2010
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
05/03/1997
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
22/07/1996
Statuts mis à jour
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Augmentation du capital social
28/03/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes officiels publiés

06/08/2015
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
17/07/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
22/08/2013
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
22/12/2011
- Nomination(s) de gérant(s)
19/01/2009
04/10/2007
19/07/2007
17/12/2003
30/09/2003
04/02/2002
07/08/2001
05/09/2000
05/09/2000
05/09/2000
22/12/1998
- Cession ou donation de parts
22/06/1995
26/12/1994
02/06/1994
31/12/1992

Annonces légales parues

29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2016
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'adresse du siège
23/08/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
05/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/09/2013
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
20/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

EV.A
EV.A
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034491
Enregistrée le : 29/02/2024
Expire le : 29/02/2024
Classes : 9, 35, 38, 41, 42
ARTUS
ARTUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4879100
Enregistrée le : 22/06/2022
Expire le : 22/06/2022
Classes : 9, 35, 36, 41, 42, 45
ARTUS
ARTUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4877591
Enregistrée le : 16/06/2022
Expire le : 16/06/2022
Classes : 9, 35, 36, 41, 42, 45
TIDEX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4708445
Enregistrée le : 03/12/2020
Expire le : 03/12/2020
Classes : 8, 9, 42
ARTUS RH
ARTUS RH
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4447366
Enregistrée le : 19/04/2018
Expire le : 19/04/2018
Classes : 35, 41, 45
ARTUS
ARTUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4447371
Enregistrée le : 19/04/2018
Expire le : 19/04/2018
Classes : 35, 41, 45
PREMI'HOMME
PREMI'HOMME
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4447357
Enregistrée le : 19/04/2018
Expire le : 19/04/2018
Classes : 35, 41, 45
ARTUS INTERIM
ARTUS INTERIM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92424754
Enregistrée le : 17/06/1992
Expire le : 17/06/1992
Classes : 35