Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

CHABAL ARCHITECTE

8 RUE CHARLES TESTOUD - 38000 GRENOBLE
04 76 47 00 76
info@chabal.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

03/12/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social
- Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social
- Modification de la dénomination de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Décision sur la modification du capital social
18/09/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
18/09/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
18/09/2009
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
17/10/2005
Statuts mis à jour
- Cession de parts Mise en harmonie des statuts
- Cession de parts Mise en harmonie des statuts
29/01/2004
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
21/11/2001
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
- Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/02/2001
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/12/1998
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Modification de la forme - durée Modification des statuts
15/06/1998
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

11/01/2016
- Nomination de commissaire à la fusion
02/10/2014
- Réduction du capital
04/08/1999
- Reconstitution des capitaux propres
02/04/1997
- Continuation de la société malgré les pertes
14/11/1996
- Non approbation des comptes

Annonces légales parues

07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
06/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

ACTE 2
ACTE 2
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4214744
Enregistrée le : 02/10/2015
Expire le : 02/10/2015
Classes : 42