Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARCHITECTURE ET TERRITOIRE DESIGN

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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/12/2022
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
09/09/2008
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
13/11/2006
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
18/02/2005
Statuts mis à jour
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
- Cession de parts Modification des statuts
26/03/1999
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social Cession de parts Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Cession de parts Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Cession de parts Modification des statuts
19/06/1998
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/10/1993
Statuts mis à jour
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
- Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Annonces légales parues

10/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

10/07/2020
Un accord relatif a l’amenagement des regles relatives aux conges payes
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez