Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de dénomination en celle de BASF Pharma (St Vulbas) SAS
07/05/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de BASF Pharma (St Vulbas) SAS
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/06/2024
17/01/2020
- Démission de président
- Nomination de président
- Démission de président
17/01/2020
- Nomination de directeur général
11/05/2017
- Changement de président
10/12/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/02/2015
- Démission de directeur général
- à compter du 16/01/2015
04/02/2014
- Démission de directeur général
- Nomination de directeur général
27/05/2013
- Changement de président
09/08/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/05/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/09/2010
- Changement de président
30/05/2008
24/04/2006
10/02/2006
21/09/2005
16/09/2002
06/05/2002
06/05/2002
20/03/2001
06/08/1999
27/03/1997
08/01/1997
04/12/1996
19/01/1996
11/05/1995
Annonces légales parues
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/10/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, l'administration
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
17/01/2025
Accord nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/01/2025
Accord à durée déterminée relatif au versement d'une dotation complémentaire exceptionnelle au budget des activités sociales et culturelles du cse de siegfried st vulbas sas
Autre, précisez
09/12/2024
Accord d'entreprise siegfried st vulbas sas relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Stress, risques psycho-sociaux, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
09/12/2024
Avenant 1 à l'accord siegfried st vulbas sas relatif aux éléments constitutifs de la rémunération
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
20/05/2024
Avenant 1 à l'accord d'entreprise siegfried st vulbas sas relatif aux éléments constitutifs de la rémunération
Evolution des primes
01/04/2024
Accord prime astreinte cadre - siegfried saint-vulbas sas
Evolution des primes
26/02/2024
Accord nao 2024 - siegfried saint-vulbas sas
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/01/2023
Avenant 1 à l'accord sur la prime exceptionnelle de partage de la valeur siegfried saint vulbas sas
Evolution des primes
09/01/2023
Accord nao 2023 - siegfried st vulbas sas
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
09/01/2023
Accord d'entreprise siegfried st vulbas sas relatif aux jours de congés supplémentaires pour ancienneté
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
09/01/2023
Prime exceptionnelle de partage de la valeur - siegfried st vulbas sas
Système de prime (autre qu'évolution)
14/11/2022
Accord siegfried st vulbas sas formalisant la mise en conformite du regime de prevoyance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
25/07/2022
Accord siegfried st vulbas sas formalisant la mise en conformite du regime de frais de sante
Couverture complémentaire santé - maladie
16/05/2022
Accord nao - annee 2002 - siegfried saint vulbas sas
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions emploi, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Calendrier des négociations
Avenant à l'accord du 12 octobre2016 relatif à la mise en oeuvre du travail posté en continu
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
30/12/2020
Accord relatif au travail posté en continu pendant la période de pandémie covid-19
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
20/10/2020
Accord relatif a l'egalite professionnelle, la qualite de vie au travail et la prevention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
20/10/2020
Accord relatif a la constitution, aux moyens, au fonctionnement et aux attributions du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
20/10/2020
Accord nao - annee 2020
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/10/2020
Accord relatif aux elements constitutifs de la remuneration
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/11/2019
Accord d'établissement - année 2019 - nao
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/08/2018
Accord d'etablissement annee 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
