Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
Bilans comptables
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
07/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/06/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/11/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/02/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/01/2010
- Modification des commissaires aux comptes
20/09/2007
23/06/2006
24/10/2005
15/07/2004
05/01/2004
28/08/2002
29/06/2001
23/06/2000
22/12/1998
14/10/1997
23/09/1997
16/02/1996
16/02/1996
Annonces légales parues
18/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
12/03/2010
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
18/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
29/04/2024
Un accord sur l’aménagement du temps de travail et de l’organisation du temps de travail et sur les périodes d’acquisition et de prises des congés payes un accord annualisation
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
29/01/2024
Un accord relatif au fonctionnement du comite social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
24/10/2022
Un avenant n° 1 à l'accord du 1er juillet 2010 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail et à l'accord du 18/03/2014 sur les périodes d'acquisition et prises des congés payés
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/04/2022
Un accord de substitution portant redefinition du statut social de gel'pam
Autre, précisez
29/11/2021
Un accord amenageant les entretiens professionnels en application de la loi relative a la liberte de choisir son avenir professionnel
Autre, précisez
Marques
Fraîcheur D'arôme PLANTES ARÔMATIQUES SURGELÉES ® GARANTIE ORIGINE PROVENCE
