Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ACL SPORT NATURE

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17 RUE DU CHENOT - 56380 BEIGNON
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Statuts de l’entreprise

30/04/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Cession de parts
27/07/2018
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- La date de clôture fixée au 30 juin 2018 sera reportée au 31 décembre 2018
28/03/2017
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Forme exacte de la société : SARL de type EURL Constatation de la modification des articles 6 et 7 des statuts Refonte des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
31/10/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
05/03/2001
Statuts mis à jour
- MISE A JOUR DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS COMME CONSEQUENCE D'UNE CESSION DEPARTS SOCIALES
20/01/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
20/05/1998
Statuts mis à jour
- Transfert du siège BEIGNON, RUE DU CHENOT

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/11/2024
06/11/2024
18/10/2019
27/01/2017
- Réduction du capital social par voie de rachat de parts sociales
20/02/2013
- Nomination de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
19/01/2007
- Changement(s) de gérant(s)
31/08/2000
- ACTE S.S.P. EN DATE DES 4 ET 20 AOUT 2000 Cession de parts
- MR ARSENE ALIX - MELLE CHRYSTELE MAUDET/MR MICHEL DAVID Cession de parts
20/01/1998
01/03/1995
20/02/1995
26/01/1994

Annonces légales parues

30/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
22/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
29/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
08/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
11/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
29/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/03/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

FOOT5 PARK
FOOT5 PARK
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5069381
Enregistrée le : 12/07/2024
Expire le : 12/07/2024
Classes : 6, 41
NETGEL DISTRIBUTION
NETGEL DISTRIBUTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4678555
Enregistrée le : 02/09/2020
Expire le : 02/09/2020
Classes : 21
DOSE line
DOSE line
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3665621
Enregistrée le : 21/07/2009
Expire le : 21/07/2009
Classes : 2

Brevets

Dispositif de fixation d'un filet comportant un surjetage a un support
Dispositif de fixation d'un filet comportant un surjetage a un support
Référence : FR2981416
Dépôt : 19/04/2013
Publication : 20/12/2013
Déposant : ACL SPORT NATURE
Inventeur : MICHEL DAVID