Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
D A M

D A M

200 RUE LEON BLUM - 69100 VILLEURBANNE
04 78 26 95 83
dam@dam.fr

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

08/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
08/02/2012
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
12/09/2005
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2000
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts

Bilans comptables

30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/02/2024
- Modification des commissaires aux comptes
02/03/2023
- Modification des commissaires aux comptes
11/07/2005
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Annonces légales parues

30/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/04/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

26/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

D A M
D A M
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3911967
Enregistrée le : 10/04/2012
Expire le : 10/04/2012
Classes : 7, 37, 42