Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ARABELLE SOLUTIONS FRANCE

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01 85 32 20 00
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Statuts de l’entreprise

01/08/2020
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
02/02/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
02/02/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
02/02/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
31/05/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
31/05/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
31/05/2016
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social
24/12/2015
Statuts mis à jour
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/12/2015
Statuts mis à jour
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/12/2015
Statuts mis à jour
- Démission de commissaire aux comptes titulaire
- Démission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
21/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de forme juridique
- Changement de la dénomination sociale
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
21/05/2015
Statuts mis à jour
- Changement de la dénomination sociale
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
- Changement de forme juridique
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
02/05/2011
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Apport partiel d'actif
05/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
05/05/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
07/05/2009
Statuts mis à jour
- Fusion absorption
- Changement de la dénomination sociale
- Augmentation du capital social
- DE LA SOCIETE APPORTEUSE
- ENTRE ALSTOM POWER CENTRALES ET ALSTOM BOILERS
19/08/2004
Statuts mis à jour
- Réduction et augmentation du capital social
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/07/2025
- La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
23/10/2024
23/10/2024
23/10/2024
23/10/2024
14/10/2024
21/06/2024
21/06/2024
21/06/2024
14/11/2023
30/06/2023
- avec GE STEAM POWER FRANCE -
30/06/2023
- avec GE STEAM POWER FRANCE -
30/06/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/11/2021
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/10/2021
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/12/2020
- Démission de directeur général
15/07/2020
15/07/2020
15/07/2020
14/10/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/10/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/10/2019
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Annonces légales parues

31/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
09/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Vente d'établissements
AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF GE Steam Power France Société par actions simplifiée Au capital de : 50,00 EUR Siège social 204 Rond-point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 908 117 427 RCS Nanterre, est société bénéficiaire GE STEAM POWER SYSTEMS Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000 002,00 EUR Siège social 204 Rond-Point du Pont de Sèvres 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 389 192 030 RCS Nanterre, est société apporteuse L’évaluation de l’actif et du passif de la société apporteuse dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif transmis : 329 900 372 € Passif transmis : 329 819 372 € En contrepartie de cet apport, la bénéficiaire rémunèrera l’apport par l’émission au bénéfice de l’apporteuse de 8 030 397 actions nouvelles d’une valeur nominale de 0, 01€ chacune soit une augmentation de capital de 80 303,97€. Prime d’apport : La différence dégagée entre la valeur de l’apport soit 81 000€ et l’augmentation de capital réalisée par la bénéficiaire en rémunération de l’apport soit 80 303,97€ constituera une prime d’apport d’un montant de 696,03€. Date du projet : 27/06/2023 Date et lieu de dépôt :30/06/2023 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société GE Steam Power France lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société GE STEAM POWER SYSTEMS
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/10/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
04/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination.
07/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
06/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
12/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
15/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
05/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..
16/06/2016
Modifications et mutations diverses
Reprise de l'activité après suspension. Modification de l'adresse du siège..
05/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant..

Accords d’entreprise

12/08/2025
Avenant n°5 à l’accord d’entreprise ge steam power systems sur la gestion des ages et amenagement de fin de carriere
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions emploi, Autre, précisez
13/05/2025
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un régime de retraite supplémentaire dans le périmètre arabelle solutions du 18 novembre 2024
Couverture complémentaire santé - maladie
13/05/2025
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif à la mise en place d’un régime de retraite supplémentaire dans le périmètre arabelle solutions du 18 novembre 2024
Couverture complémentaire santé - maladie
17/02/2025
Accord collectif de groupe formalisant des régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
10/02/2025
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires au titre de l’annee 2025 au sein d’arabelle solutions france
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/02/2025
Accord collectif de groupe formalisant des régimes de prévoyance incapacité, invalidité, décès et dépendance
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/07/2024
Avenant n°4 à l’accord d’entreprise ge steam power systems sur la gestion des ages et amenagement de fin de carriere
Autre, précisez
08/07/2024
Avenant n°2 a l’accord relatif a la mise en place des comites sociaux et economiques au sein de alstom power system
Autre, précisez
15/04/2024
Avenant n°1 a l’accord sur la composition du comite social et economique central de l’entreprise ge steam power systems
Autre, précisez
19/02/2024
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires au titre de l’annee 2024 au sein de ge steam power systems
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
19/02/2024
Avenant a l’accord relatif aux negociations annuelles obligatoires au titre de l’annee 2024 au sein de ge steam power systems
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
05/02/2024
accord d’entreprise ge steam power systems relatif a l’evolution de la prime d’anciennete suite a l’entree en vigueur de la nouvelle convention collective nationale de la metallurgie
Autre, précisez
05/02/2024
Avenant a l’accord relatif a la mise en place des comites sociaux et economiques au sein de alstom power system
Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/01/2024
Accord d'entreprise ge steam power systems relatif au vote par voie electronique pour l'election des membres des comites sociaux et economiques
Autre, précisez
10/01/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise ge steam power systems relatif a l’egalite et a la mixite professionnelle
Autres dispositions Egalité professionnelle
25/12/2023
avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif a la duree et a l’amenagement du temps de travail ge steam power systems
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
23/10/2023
Accord d’entreprise ge steam power systems relatif a l’emploi, l’integration et maintien en emploi des personnes en situation de handicap années 2024,2025,2026
Travailleurs handicapés
23/10/2023
Avenant n°1 à l’accord tripartite de transition dans le cadre du transfert des salariés de ge steam power systems au sein de la société ge steam power france (anciennement dénommée power solutions beta france)
Autre, précisez
18/09/2023
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise ge steam power systems sur la gestion des ages et amenagement de fin de carriere
Autre, précisez
08/05/2023
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle au sein de ge steam power systems
Système de prime (autre qu'évolution)
08/05/2023
Accord portant attribution d'une prime de partage de la valeur au sein de ge steam power systems
Système de prime (autre qu'évolution)
20/03/2023
Accord relatif a l’organisation des astreintes au sein de ge steam power systems
Autre, précisez
02/01/2023
Accord relatif aux negociations annuelles obligatoire au titre de l'annee 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
24/10/2022
Accord unanime de prorogation des mandats
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/10/2022
Accord unanime de prorogation des mandats
Autre, précisez

Marques

ARABELLE SOLUTIONS
ARABELLE SOLUTIONS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5010133
Enregistrée le : 29/11/2023
Expire le : 29/11/2023
Classes : 7, 37, 42
GIGATOP
GIGATOP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4126686
Enregistrée le : 16/10/2014
Expire le : 16/10/2014
Classes : 7, 11
GIGATOP (4-pole)
GIGATOP (4-pole)
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4126688
Enregistrée le : 16/10/2014
Expire le : 16/10/2014
Classes : 7, 11
ProtecSteam
ProtecSteam
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4082471
Enregistrée le : 08/04/2014
Expire le : 08/04/2014
Classes : 7, 9, 37
MTA Master Tracking Application
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3882154
Enregistrée le : 16/12/2011
Expire le : 16/12/2011
Classes : 9, 35
GIGATOP 2-POLE SYNCHROGRID
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3854521
Enregistrée le : 23/08/2011
Expire le : 23/08/2011
Classes : 7, 11
TOPAIR SYNCHROGRID
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3854523
Enregistrée le : 23/08/2011
Expire le : 23/08/2011
Classes : 7, 11
GIGATOP 4 – POLE SYNCHROGRID
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3854524
Enregistrée le : 23/08/2011
Expire le : 23/08/2011
Classes : 7, 11
TOPGAS SYNCHROGRID
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3854522
Enregistrée le : 23/08/2011
Expire le : 23/08/2011
Classes : 7, 11
TOPACK SYNCHROGRID
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3854520
Enregistrée le : 23/08/2011
Expire le : 23/08/2011
Classes : 7, 11
Power Cloud
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3802409
Enregistrée le : 27/01/2011
Expire le : 27/01/2011
Classes : 9, 35, 38, 41, 42, 45
MTA Material Tracking Application
MTA Material Tracking Application
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3738755
Enregistrée le : 11/05/2010
Expire le : 11/05/2010
Classes : 9, 35
Urban Power
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3719347
Enregistrée le : 03/03/2010
Expire le : 03/03/2010
Classes : 7, 9, 37, 39, 40, 41, 42
CONTROSWITCH
CONTROSWITCH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3585026
Enregistrée le : 24/06/2008
Expire le : 24/06/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROBOP
CONTROBOP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3585025
Enregistrée le : 24/06/2008
Expire le : 24/06/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTRODER
CONTRODER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3585027
Enregistrée le : 24/06/2008
Expire le : 24/06/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
MODIPLANT
MODIPLANT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3558786
Enregistrée le : 21/02/2008
Expire le : 21/02/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROCLEAN
CONTROCLEAN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3550545
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROSTEAM
CONTROSTEAM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3550548
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROPLANT
CONTROPLANT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3550549
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROGEN
CONTROGEN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3550550
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROFLAME
CONTROFLAME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3550544
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROGAS
CONTROGAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3550546
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
CONTROLOG
CONTROLOG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3550551
Enregistrée le : 17/01/2008
Expire le : 17/01/2008
Classes : 7, 9, 37, 38, 40, 42
ARABELLE
ARABELLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3490644
Enregistrée le : 21/03/2007
Expire le : 21/03/2007
Classes : 7, 37, 42