Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCM ORL B.B.R.

3 IMPASSE SAINT VINCENT - 89100 SAINT-DENIS-LES-SENS
Statuts

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Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

08/07/2021
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Agrément de nouveaux associés
- Nomination(s) de gérant(s)
- de M. Jean-Max BIEHLER et M. Patrick PERON à M. Vincent CLERT
- de M. Jean-Max BIEHLER à M. François JANOT
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
04/02/2015
Statuts mis à jour
- Entre M. BARET Michel et M. BIEHLER Jean-Max M. PERON Patrick
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Démission de co-gérant
- Modification(s) statutaire(s)
17/01/2013
Statuts mis à jour
- Entre M. BIEHLER Jean-Max, M. BARET Michel et M. PERON Patrick
- Modification(s) relative(s) aux associés
- Modification(s) statutaire(s)
- Nomination de co-gérant
14/05/2012
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- de SENS (89100) 11 rue du Tambour d'Argent
14/05/2012
Statuts mis à jour
- Démission de co-gérant
- de SENS (89100) 11 rue du Tambour d'Argent
18/04/2012
Statuts mis à jour
- entre M. RUNNER Olivier et M. BIEHLER Jean Mac et M. BARET Michel
18/04/2012
Statuts mis à jour
- entre M. RUNNER Olivier et M. BIEHLER Jean Mac et M. BARET Michel
08/08/2011
Statuts mis à jour
- Durée de la société prorogée de 99 ans
08/08/2011
Statuts mis à jour
- Durée de la société prorogée de 99 ans

Actes officiels publiés

22/01/2024
18/01/2024
13/03/2001
18/12/1992

Annonces légales parues

11/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
25/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
23/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
26/04/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.

Accords d’entreprise

24/10/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du repos compensateur de remplacement au sein de l'entreprise orl b.b.r.
Heures supplémentaires (contingent, majoration)