Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de dénomination en celle de TIERS TEMPS SAINTE ANNE AUTUN
13/08/2010
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de TIERS TEMPS SAINTE ANNE AUTUN
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
02/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/06/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
21/06/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
22/09/2017
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/03/2016
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DOMUSVI
25/03/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/09/2014
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/11/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/11/2008
28/11/2005
04/06/2004
13/01/2004
12/02/1993
Annonces légales parues
30/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
05/10/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/07/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
15/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
23/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
28/10/2024
Durée, aménagement et organisation du temps ed travail
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/04/2019
Protocole d'accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2019
Egalité salariale F/H, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travailleurs handicapés
13/04/2018
Protocole d'accord portant sur la negociation annuelle obligatoire 2018
Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des primes, Egalité salariale F/H, Participation, Travailleurs handicapés, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Durée collective du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
