Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
BRISARD DAMPIERRE

BRISARD DAMPIERRE

5 RUE ALFRED DORNIER - 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
03 84 67 70 80
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Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

11/02/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
- Réduction du capital social
04/12/2018
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
29/02/2016
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
13/03/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
05/02/2013
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
21/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
21/12/2010
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
11/01/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- ADMINISTRATEURS PARTANTS Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- NOMINATION DU PRESIDENT DE LA SAS Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
- Transformation en SAS Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
22/03/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
- Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
12/12/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Réduction du capital
- Augmentation de capital Réduction du capital
- NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES NOUVEAUX Augmentation de capital Réduction du capital
29/03/1993
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de BRISARD DAMPIERRE

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

26/05/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/11/2020
- Changement de président
25/10/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire - Non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant
05/10/2010
- Changement commissaire aux comptes suppléant
09/10/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/1999
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/09/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/11/1996
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/10/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/1994
16/11/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/02/1993
- Constitution

Annonces légales parues

20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
01/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
17/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
08/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
07/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
12/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
21/10/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

25/11/2025
Accord d'augmentation de contingent annuel d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
18/11/2024
Accord collectif portant sur le compte épargne temps
Compte épargne temps

Marques

GROUPE BRISARD INDUSTRIE
GROUPE BRISARD INDUSTRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176906
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
NOGUES
NOGUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176909
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
BRISARD NOGUES
BRISARD NOGUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176908
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
GROUPE BRISARD NOGUES
GROUPE BRISARD NOGUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176907
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE
GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176910
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
BRISARD
BRISARD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3123697
Enregistrée le : 26/09/2001
Expire le : 26/09/2001
Classes : 0, 6, 7