Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
A.P.C INGENIERIE

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Statuts de l’entreprise

03/07/2019
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
- Modification(s) statutaire(s)
15/01/2019
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modification(s) statutaire(s)

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/08/2024
- Nomination de président
- Changement de président
12/06/2024
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2024 pour l'exercice clos au 31/12/2023
29/12/2022
- Nomination de président
10/02/2014
24/01/2014
23/12/2013
11/12/2013
07/01/2008
19/01/2007
30/11/2006
28/10/2003
01/01/2002
12/01/2000
13/01/1999
11/08/1997
24/01/1997
26/09/1996
21/02/1994
26/03/1993

Annonces légales parues

08/09/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2023
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
13/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
09/02/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
08/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur la dénomination, la forme juridique et l'administration
26/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2008
Modifications et mutations diverses
Augmentation de capital

Accords d’entreprise

30/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Droit à la déconnexion et outils numériques

Marques

APC INGENIERIE
APC INGENIERIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3630229
Enregistrée le : 16/02/2009
Expire le : 16/02/2009
Classes : 37, 42