Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
27/08/2020
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
15/05/2014
Statuts mis à jour
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2013
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
17/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
17/10/2011
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des commissaires aux comptes
29/09/2003
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale
- Modification de la dénomination de la personne morale
29/01/2003
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Augmentation de capital Divers
- Réduction du capital Augmentation de capital Divers
- Réduction du capital Augmentation de capital Divers
10/09/1996
Statuts mis à jour
- Réduction du capital Augmentation de capital
- Réduction du capital Augmentation de capital
- Réduction du capital Augmentation de capital
- Réduction du capital Augmentation de capital
26/08/1993
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
12/08/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/03/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/07/2021
- Continuation de la société malgré les pertes
02/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/07/2017
- Modification des commissaires aux comptes
14/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
15/01/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/06/2014
- Reconstitution des capitaux propres
28/12/2012
- Modification des commissaires aux comptes
09/07/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2006
03/08/2005
- Divers
18/06/2002
18/06/2002
29/10/2001
04/10/2001
- Modification des commissaires aux comptes
01/01/1999
31/07/1998
03/02/1995
14/09/1994
23/07/1993
Annonces légales parues
08/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
17/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
23/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/01/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination.
31/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2013
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
27/05/2025
Procès-verbal d’accord sur la rémunération pour l'année 2025 nexteam toulouse foundry
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/07/2024
Négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2024 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les éc
Autre, précisez
01/07/2024
Droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
15/01/2024
Accord d’entreprise relatif à l’organisation de la durée du travail au sein de la société nexteam toulouse foundry.
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
01/05/2023
Accord d’entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2023 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment
Autre, précisez
05/12/2022
Accord d’entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2022 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autre, précisez
31/10/2022
Accord collectif d’entreprise portant sur le télétravail
Télétravail
03/01/2022
Accord d’entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2021 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment
Système de rémunération (autres qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
11/02/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien dans l'emploi (arme)
Travail à temps partiel, Autre, précisez
08/02/2021
Accord d’entreprise concernant les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2020
Autre, précisez
28/08/2020
Accord collectif d’entreprise sur les modalités de prise des congés payés dans le contexte sanitaire lié au « covid-19 »
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
