Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
MOSELIS OPH MOSELLE (MOSELIS)

MOSELIS OPH MOSELLE (MOSELIS)

3 RUE DE COURCELLES - 57070 METZ
Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

28/07/2023
28/07/2023
25/07/2022
- Fin de mandat d'administrateur
- Changement de président
- Nomination(s) d'administrateur(s)
17/05/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
03/06/2020
- désignation Monsieur WEITEN Patrick en qualité d'administrateur
- Modifications relatives au conseil d'administration
- départ de Mme GRANDMAIRE Magali désignation Monsieur SEIDEL Marc en qualité d'administrateur
12/03/2020
17/07/2014
- Nouveau Directeur Général
14/08/2012
14/08/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/2011
22/11/2011
27/01/2011
27/01/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/10/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/02/2007
- CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
06/04/2005
- Changement de dénomination en celle de MOSELIS
10/11/2004
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
04/06/2003
- Modification de la composition du conseil d'administration
24/01/2002
- MODIFICATION DES ORGANES
- EXTRAIT PV CONSEIL ADMINISTRATION DU 14.12.2001
16/07/2001
- EXTRAIT PV C.A DU 08.06.2001
- MODIFICATION DES ORGANES
21/11/2000
- MODIFICATION DES ORGANES
25/05/2000
- MODIFICATION DES ORGANES
- EXTRAIT PV DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10.12.1999
- EXTRAIT PV DU CONSEIL D'AMINISTRATION DU 17.05.1999
08/01/1999
- MODIFICATION DES ORGANES
18/09/1996
- Modification de la composition du conseil d'administration
22/08/1996

Annonces légales parues

24/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2015
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
25/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/01/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/06/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

20/05/2025
Avenant n° 2 de l’accord d’entreprise relatif a la mise en place d’un compte epargne temps (c.e.t) du 25 novembre 2013
Compte épargne temps
20/05/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux negociations annuelles sur les salaires pour l’annee 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Classifications
22/10/2024
Avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 10/12/2008 concernant la mise en place au 01/01/2009 d'un régime de complémentaire santé obligatoire pour les salariés de statut droit privé oph
Couverture complémentaire santé - maladie
06/05/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution), Classifications
06/05/2024
Avenant n° 8 à l'accord d'entreprise du 14 octobre 1994 relatif aux frais de déplacement du personnel
Indemnités (dont kilométrique)
26/02/2024
Avenant n° 1 de l’accord d’entreprise relatif a la mise en place d’un compte epargne temps (c.e.t) du 25 novembre 2013
Compte épargne temps
18/12/2023
Accord collectif relatif aux negociations annuelles sur les salaires pour l'annee 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Compte épargne temps, Classifications, Couverture complémentaire santé - maladie
07/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections 2022 des représentants du personnel au cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
20/06/2022
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
04/10/2021
Accord de substitution anticipée au 1er septembre 2021 entre l'oph portes de france thionville et l'oph moselis
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Télétravail, Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Retraite complémentaire - supplémentaire, Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Classifications, Couverture complémentaire santé - maladie
28/04/2021
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
08/02/2021
Prévoyance salariés statut fpt
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/02/2021
Complémentaire santé salariés statut oph
Couverture complémentaire santé - maladie
08/02/2021
Complémentaire santé salariés statut fpt
Couverture complémentaire santé - maladie
04/02/2021
Prévoyance salariés statut oph
Prévoyance collective, autre que santé maladie
08/05/2020
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2020
Indemnités (dont kilométrique), Système de prime (autre qu'évolution)
12/03/2020
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/09/2019
Accord collectif d'entreprise portant création de la base de données économique et sociale
Autre, précisez
05/09/2019
Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
Calendrier des négociations
13/08/2019
Avenant n° 2 à l'accord collectif relatif à l'exercice du droit syndical
Droit syndical, IRP, expression des salariés
14/05/2019
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2019
Système de rémunération (autres qu'évolution), Reprise des données, Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/01/2019
Accord collectif d'entreprise préalable à la mise en place du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires annee 201/8 pour le personnel de statut de droit prive o.p.h
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/03/2018
Avenant n° 8 a l'accord collectif d'entreprise du 14 octobre 1994 relatif au frais de deplacement du personnel
Autre, précisez
06/03/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au dreoit a la deconnexion
Autre, précisez