Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA DU CLOS DE LA VICAIRIE

LA CANAGUE VIEILLE - 34310 MONTADY

Documents gratuits


Documents premium


Statuts de l’entreprise

16/07/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
13/03/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Actes officiels publiés

16/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/05/2023
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
26/05/2023
- Changement(s) de gérant(s)
- Modification(s) statutaire(s)
26/11/2015
- Proposition extension objet social
- Changement relatif à l'objet social
- Modification(s) statutaire(s)
07/02/2013
- Augmentation du capital social
09/03/2005
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
08/01/2003
- Augmentation du capital social
- Réduction du capital social
04/02/1999
- Augmentation du capital social
27/01/1995
- Transfert du siège MONTADY CANAGUE VIEILLE
31/08/1993
- Constitution

Annonces légales parues

19/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/05/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/12/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
19/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration

Marques

L'EFFRONTE DE HAUT COUSTET
L'EFFRONTE DE HAUT COUSTET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5025246
Enregistrée le : 29/01/2024
Expire le : 29/01/2024
Classes : 33
CONFIDENCES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4765983
Enregistrée le : 12/05/2021
Expire le : 12/05/2021
Classes : 33
CONFIDENCES DE TUYTTENS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4765980
Enregistrée le : 12/05/2021
Expire le : 12/05/2021
Classes : 33
CHATEAU TUYTTENS
CHATEAU TUYTTENS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4664055
Enregistrée le : 06/07/2020
Expire le : 06/07/2020
Classes : 33
L INSOLENT DE VEYRES
L INSOLENT DE VEYRES
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4618760
Enregistrée le : 29/01/2020
Expire le : 29/01/2020
Classes : 33
CHATEAU TUYTTENS SAUTERNES
CHATEAU TUYTTENS SAUTERNES
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4618748
Enregistrée le : 29/01/2020
Expire le : 29/01/2020
Classes : 33
L INSOLENT DE VEYRES SAUTERNES
L INSOLENT DE VEYRES SAUTERNES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3637015
Enregistrée le : 16/03/2009
Expire le : 16/03/2009
Classes : 33
CHÂTEAU DE VEYRES
CHÂTEAU DE VEYRES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3279880
Enregistrée le : 08/03/2004
Expire le : 08/03/2004
Classes : 33
CHATEAU PECHON
CHATEAU PECHON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3207198
Enregistrée le : 27/01/2003
Expire le : 27/01/2003
Classes : 33
CHATEAU TUYTTENS LAVILLE
CHATEAU TUYTTENS LAVILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3207199
Enregistrée le : 27/01/2003
Expire le : 27/01/2003
Classes : 33
CHATEAU PARTARRIEU
CHATEAU PARTARRIEU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3037999
Enregistrée le : 21/06/2000
Expire le : 21/06/2000
Classes : 33