Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CENTRE DE CONVALESCENCE GERIATRIQUE DE FONTAINE SAS
- Nomination du Président du Conseil d'AministrationNomination des membres du conseil d'administration
- SAS
- SAS
- Nomination du Président du Conseil d'Aministration Nomination des membres du conseil d'administration
- Changement de dénomination sociale : Centre de Convalescence Gériatrique de Fontaine SAS
31/01/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/01/2013
Statuts mis à jour
- modifications statutaires : article 14-15 et 19 des statuts
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/10/2012
Statuts mis à jour
- modification article 11 des statuts (transmission des actions)
30/04/2003
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- DEPART D'UN ADMINISTRATEUR
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE DU 15/05/01
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE DU 15/05/01 DEPART D'UN ADMINISTRATEUR Augmentation de capital
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE DU 15/05/01 DEPART D'UN ADMINISTRATEUR Augmentation de capital
- MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NRE DU 15/05/01 DEPART D'UN ADMINISTRATEUR Augmentation de capital
07/11/1995
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/10/1995
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR MAX PERRIN
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR MAX PERRIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR MAX PERRIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
26/10/1995
Statuts mis à jour
- Changement de président-directeur général
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- DEMISSIONS DES DIRECTEURS GENERAUX : MR GAULIARD ET MR PORTIER Transfert du siège : FONTAINE LES DIJON (21121) 5 RUE BUFFON Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR MAX PERRIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR MAX PERRIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
09/09/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/2021
- Réduction du capital social
09/10/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/07/2020
- Modification(s) statutaire(s)
17/12/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/08/2015
- Nomination de deux administrateurs
05/03/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/03/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2013
- Changement de président du conseil d'administration
07/05/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/03/1999
- Reconstitution de l'actif net
23/09/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/12/1995
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/10/1993
- Constitution
Annonces légales parues
31/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/08/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
30/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
09/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
12/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/08/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/03/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/02/2025
Avenant n°1 a l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/10/2024
Aménagement temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité