Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

DUBOIS INDUSTRIES

478 RUE DE LA DECOUVERTE - 31670 LABEGE
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/02/2017
Statuts mis à jour
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
- Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
30/01/2009
Statuts mis à jour
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/09/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
29/09/1999
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet

Actes officiels publiés

23/05/2018
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2018
- Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
21/12/2017
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
02/08/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2012
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/11/2011
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/03/2009
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
18/12/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/12/2008
- Changement de président directeur général
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/10/1993
- Constitution

Annonces légales parues

03/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
17/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
08/03/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/02/2017
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
18/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/04/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/02/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
06/01/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/12/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Vigidrive
Vigidrive
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289203
Enregistrée le : 23/04/2004
Expire le : 23/04/2004
Classes : 0, 9, 12
Vigitesse
Vigitesse
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289202
Enregistrée le : 23/04/2004
Expire le : 23/04/2004
Classes : 0, 9, 12
Vigirail
Vigirail
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289201
Enregistrée le : 23/04/2004
Expire le : 23/04/2004
Classes : 0, 9, 12
KEEPER
KEEPER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR98721492
Enregistrée le : 04/03/1998
Expire le : 04/03/1998
Classes : 0, 6, 9
POLYBLOC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97677768
Enregistrée le : 09/05/1997
Expire le : 09/05/1997
Classes : 6

Brevets

Serrure actionnable par une premiere commande telle qu'une barre anti-panique et par une deuxieme commande a cle
Serrure actionnable par une premiere commande telle qu'une barre anti-panique et par une deuxieme commande a cle
Référence : FR3045091
Dépôt : 16/06/2017
Publication : 14/06/2019
Déposant : DUBOIS INDUSTRIES
Inventeur : PASCAL MOUKARZEL
Dispositif de controle d'acces horodate a codes et a programmation manuelle
Dispositif de controle d'acces horodate a codes et a programmation manuelle
Référence : FR3009113
Dépôt : 30/01/2015
Publication : 09/12/2016
Déposant : DUBOIS INDUSTRIES
Inventeur : PASCAL MOUKARZEL
Serrure pour une porte avec un controle d'acces
Serrure pour une porte avec un controle d'acces
Référence : FR3017894
Dépôt : 28/08/2015
Publication : 25/03/2016
Déposant : DUBOIS INDUSTRIES
Inventeur : PASCAL MOUKARZEL