Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/07/2015
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
05/08/2010
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
17/08/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
17/08/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
17/08/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
- Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes fusion absorption
04/06/2009
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/11/2002
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2001
Statuts mis à jour
- Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social
- Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social
- Modification des commissaires aux comptes
26/10/2001
Statuts mis à jour
- Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social
- Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social
- Modification des commissaires aux comptes
09/10/1998
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
04/10/1993
Statuts mis à jour
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
- Actes constitutifs
Bilans comptables
30/09/2024
Bilan complet
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2018
Bilan complet
30/09/2017
Bilan complet
30/09/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
06/08/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/02/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/09/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
06/01/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/01/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/12/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/04/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/06/2018
- Modification des commissaires aux comptes
23/01/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2016
- Reconstitution des capitaux propres
25/06/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/08/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2010
- Réduction du capital
19/06/2009
- Apport fusion
20/05/2009
- fusion absorption
Annonces légales parues
18/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
29/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
13/10/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
16/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/01/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/01/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/07/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
10/10/2024
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2024
Autre, précisez
10/10/2024
Protocole d'accord relatif a la prime partage de la valeur 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
27/05/2024
Accord sur le télétravail au sein de la clinique du val d'ouest
Télétravail
01/04/2024
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de la clinique du vald’ouest
24/07/2023
Protocole d’accord relatif a l’attribution de cesu aux salaries reconnus travailleurs handicapes
Protocole d’accord relatif a la prime partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
24/07/2023
Protocole d’accord relatif a la negociation annuelle obligatoire de 2023 portant sur les salaires, la duree du temps de travail, l’egalite professionnelle, la gestion de l’emploi et des competences ainsi que sur les conditions de travail
Autre, précisez
06/03/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/03/2023
Avenant1 au protocole d'acord relatif a la negociaion annuelle obligatoire 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
20/02/2023
Protocole d'accord relatif a la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/01/2023
Accord de fin de crise 10/12/2021
Fin de conflit
23/01/2023
Avenant a la decision unilaterale relative a l'attribution d'une prime exceptionnelle "pouvoir d'achat" prevoyant le versement d'un complement de prime
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
01/08/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2022 portant sur les salaires, la durée du travail, l'égalité professionnelle, la gestion de l'emploi et des compétences ainsi que sur les conditions de travail
Autre, précisez
28/03/2022
Accord nao 2021
Autre, précisez
25/09/2020
Avenant aux accords d'entreprise portant sur la duree du travail de la clinique du val d'ouest vendome
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
16/07/2020
Protocole d'accord relatif a la negociation annuelle obligatoire de 2020
Autre, précisez
08/04/2019
Accord de fin de crise
Autre, précisez
21/03/2019
Accord nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
