Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Statuts de l’entreprise

29/09/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
17/06/2022
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
18/03/2022
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/12/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
16/09/2020
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
24/08/2017
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
29/12/2016
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
08/09/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/09/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/09/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
08/09/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
10/06/2009
Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

29/09/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
29/09/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
08/07/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
28/10/2023
28/10/2023
28/10/2023
28/10/2023
20/01/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2021
- Nomination de commissaire aux apports
29/01/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/08/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/08/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018
- Décision sur la modification du capital social
- Décision sur la modification du capital social
- Régularisation bénéficiaire effectif
27/01/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/02/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/10/2008
16/03/2006
18/08/2005
13/08/2004
04/01/2002

Annonces légales parues

17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
26/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
31/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
02/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
11/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
01/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
17/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
09/08/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/05/2018
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
30/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/09/2017
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.
03/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
04/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

23/09/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/04/2025
Avenant de revision n°3 de l'accord de participation
Participation
17/01/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
29/04/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail du 11 mai 2022
Forfaits (en heures, en jours)
01/05/2023
L'accord d'entreprise sur le don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
23/05/2022
Un accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez, Forfaits (en heures, en jours), Travail à temps partiel, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
02/08/2021
Un avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif a la mise en place d'une indemnite kilometrique velo signe le 17/10/2019
Indemnités (dont kilométrique)
24/02/2021
Un accord d'entreprise en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
17/11/2020
Un accord d'entreprise sur le teletravail
Télétravail
19/05/2020
Accord sur la mise en place d'une prime specifique dite"broyage"
Système de prime (autre qu'évolution)
26/02/2020
Un accord concernant la mise en place de l'indemnite kilometrique velo
Indemnités (dont kilométrique)
26/02/2020
Un accord jour de carence
Autre, précisez
03/01/2018
Un accord relatif a un supplement de participation
Participation

Marques

COOK
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5167051
Enregistrée le : 24/07/2025
Expire le : 24/07/2025
Classes : 29, 30, 31, 32
LES TERRES D'ARCADIE
LES TERRES D'ARCADIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5052431
Enregistrée le : 03/05/2024
Expire le : 03/05/2024
Classes : 5, 29, 31, 32
L'HERBIER
L'HERBIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4883793
Enregistrée le : 11/07/2022
Expire le : 11/07/2022
Classes : 5, 31, 32
Régal'iss
Régal'iss
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4098969
Enregistrée le : 10/06/2014
Expire le : 10/06/2014
Classes : 32
ARCADIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3780511
Enregistrée le : 08/11/2010
Expire le : 08/11/2010
Classes : 29, 30, 31, 32, 33
NELLIYAMPATHY
NELLIYAMPATHY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289418
Enregistrée le : 23/04/2004
Expire le : 23/04/2004
Classes : 0, 29, 30, 33
L'HERBIER DE FRANCE
L'HERBIER DE FRANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289419
Enregistrée le : 23/04/2004
Expire le : 23/04/2004
Classes : 0, 5, 31, 32
COOK
COOK
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3289417
Enregistrée le : 23/04/2004
Expire le : 23/04/2004
Classes : 0, 29, 30, 32, 33
REGAL'ISS Régal'iss
REGAL'ISS Régal'iss
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3172370
Enregistrée le : 28/06/2002
Expire le : 28/06/2002
Classes : 32