Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CAP'HANDI

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91 RUE DE FENOUILLET - 31200 TOULOUSE
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Statuts de l’entreprise

17/02/2017
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
28/09/2015
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
09/02/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
09/02/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
09/02/2010
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
03/08/2007
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
- Cession de parts
24/05/2007
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2005
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital
- Augmentation de capital
28/05/2004
Statuts mis à jour
- Divers Modification de l'objet social
- Divers Modification de l'objet social
- Divers Modification de l'objet social
30/01/2002
Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social
- Modification de l'objet social
14/10/1999
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Cession de parts
- Cession de parts
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
14/10/1999
Statuts mis à jour
- Cession de parts
- Cession de parts
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes officiels publiés

02/12/2003
- Cession de parts Cession de parts
- Cession de parts Cession de parts
29/12/1993

Annonces légales parues

29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
15/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
27/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
28/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

CAP HANDI
CAP HANDI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4403313
Enregistrée le : 10/11/2017
Expire le : 10/11/2017
Classes : 7, 11, 37
VITAE CONCEPT
VITAE CONCEPT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4344750
Enregistrée le : 10/03/2017
Expire le : 10/03/2017
Classes : 37
CAP'HANDI
CAP'HANDI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3489258
Enregistrée le : 20/03/2007
Expire le : 20/03/2007
Classes : 7, 11, 12, 37, 42, 44